Cette sous-sous-série porte sur des mémorandums (mémo) qui constituent des décisions prises par le comité exécutif mais qui n'ont pas fait l'objet d'une résolution officielle et, par conséquent, qui ne sont pas consignées au procès-verbal. Malgré leur caractère confidentiel, les mémorandums comportaient certaines décisions du comité exécutif aussi importantes que les résolutions.
Mémo. Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Ces documents sont en français. Cette série numérique des mémorandums n'a été constituée qu'à partir de 1990, bien que ceux-ci existaient depuis la création de la communauté urbaine de Montréal.
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposée lors de l'assemblée du Conseil tenue le 13 novembre 1985 et la façon de le publier. Il contient des extraits de procès-verbaux, un mémorandum, une demande d'autorisation et une copie du rapport .
Titre basé sur le contenu du dossier . Documents en français et en anglais. Numéro de dossier du secrétatriat : 828.
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposée lors de l'assemblée du Conseil tenue le 14 janvier 1987 et la façon de le publier. Il contient un exemplaire du rapport , des extraits de procès-verbaux, une lettre, un mémorandum et une demande d'autorisation .
Titre basé sur le contenu du dossier . Documents en français et en anglais. Numéro de dossier du secrétatriat : 4622.
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposée lors de l'assemblée du Conseil tenue le 25 novembre 1987 et la façon de le publier. Il contient des extraits de procès-verbaux, une demande d'autorisation et une copie du rapport .
Titre basé sur le contenu du dossier . Documents en français et en anglais. Numéro de dossier du secrétatriat : 4924.
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposée lors de l'assemblée du Conseil tenue le 15 décembre 1982 et la façon de le publier. Il contient des extraits de procès-verbaux, une demande d'autorisation et un exemplaire de ce rapport .
Titre basé sur le contenu du dossier . Documents en français et en anglais. Numéro de dossier du secrétatriat : 3233.
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposée lors de l'assemblée du Conseil tenue le 15 novembre 1983 et la façon de le publier. Il contient des extraits de procès-verbaux, des exemplaires de ce rapport et des demandes d'autorisation .
Titre basé sur le contenu du dossier . Documents en français et en anglais. Numéro de dossier du secrétatriat : 3505.
Cette sous-sous-série regroupe les rapports des présidents sur la situation financière de la Communauté urbaine de Montréal. Elle contient des extraits de procès-verbaux, des formules de soumission, des demandes d'autorisation, des exemplaires de rapports et des lettres.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français et en anglais.
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposée lors de l'assemblée du Conseil tenue le 15 novembre 1984 et la façon de le publier. Il contient des extraits de procès-verbaux, des lettres, un exemplaire de ce rapport et des demandes d'autorisation .
Titre basé sur le contenu du dossier . Documents en français et en anglais. Numéro de dossier du secrétatriat : 3796.
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposé lors de l'assemblée du Conseil tenue le 19 décembre 1990 et la façon de le publier. Il contient une copie du rapport, des extraits de procès-verbaux, des demandes d'autorisation et un exemplaire d'une enquête effectuée auprès des résidents de la CUM .
Titre basé sur le contenu du dossier . Documents en français et en anglais. Numéro de dossier du secrétatriat : 5352.
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposé lors de l'assemblée du Conseil tenue le 13 novembre 1991 et la façon de le publier. Il contient une demande d'autorisation, des extraits de procès-verbaux et une copie du rapport .
Titre basé sur le contenu du dossier . Documents en français et en anglais. Numéro de dossier du secrétatriat : 5898.
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposé lors de l'assemblée du Conseil tenue le 11 novembre 1992 et la façon de le publier. Il contient une demande d'autorisation, des extraits de procès-verbaux , un mémorandum et une copie du rapport .
Titre basé sur le contenu du dossier . Documents en français et en anglais. Numéro de dossier du secrétatriat : 6149.
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposée lors de l'assemblée du Conseil tenue le 7 décembre 1988 et la façon de le publier. Il contient des extraits de procès-verbaux, un exemplaire du rapport et des demandes d'autorisation .
Titre basé sur le contenu du dossier . Documents en français et en anglais. Numéro de dossier du secrétatriat : 825.
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposée lors de l'assemblée du Conseil tenue le 8 novembre 1989 et la façon de le publier. Il contient des extraits de procès-verbaux, un exemplaire du rapport, des demandes d'autorisation et un communiqué .
Titre basé sur le contenu du dossier . Documents en français et en anglais. Numéro de dossier du secrétatriat : 5363.
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposé lors de l'assemblée du Conseil tenue le 10 novembre 1993 et la façon de le publier. Il contient une lettre, des extraits de procès-verbaux , une demande d'autorisation et une copie du rapport .
Titre basé sur le contenu du dossier . Documents en français et en anglais. Numéro de dossier du secrétatriat : 6296.
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposé lors de l'assemblée du Conseil tenue le 21 décembre 1994 et la façon de le publier. Il contient des extraits de procès-verbaux , une demande d'autorisation, un exemplaire du rapport et un mémorandum .
Titre basé sur le contenu du dossier . Documents en français et en anglais. Numéro de dossier du secrétatriat : 6565.
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposé lors de l'assemblée du Conseil tenue le 3 mars 1999 et la façon de le publier. Il contient une lettre, des extraits de procès-verbaux , une note de service et une copie du rapport .
Titre basé sur le contenu du dossier . Documents en français et en anglais. Numéro de dossier du secrétatriat : 7370.
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposé lors de l'assemblée du Conseil tenue le 13 décembre 2000 . Il contient une copie du rapport et un extrait du procès-verbal .
Titre basé sur le contenu du dossier . Documents en français et en anglais. Numéro de dossier du secrétatriat : 7713.
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposé lors de l'assemblée du Conseil tenue le 15 novembre 1995 et la façon de le publier. Il contient des extraits de procès-verbaux , une demande d'autorisation et un exemplaire du rapport .
Titre basé sur le contenu du dossier . Documents en français et en anglais. Numéro de dossier du secrétatriat : 6741.
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposé lors de l'assemblée du Conseil tenue le 13 novembre 1996 et la façon de le publier. Il contient des extraits de procès-verbaux , un mémorandum, une demande d'autorisation et une copie du rapport .
Titre basé sur le contenu du dossier . Documents en français et en anglais. Numéro de dossier du secrétatriat : 6926.
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposé lors de l'assemblée du Conseil tenue le 10 décembre 1997 et la façon de le publier. Il contient des extraits de procès-verbaux , une copie du rapport, une demande d'autorisation et une lettre .
Titre basé sur le contenu du dossier . Documents en français et en anglais. Numéro de dossier du secrétatriat : 7091.
Ce dossier contient le rapport sur la situation financière déposé lors de l'assemblée du Conseil tenue le 10 novembre 1999. Il contient deux copies du rapport et un extrait du procès-verbal .
Titre basé sur le contenu du dossier . Documents en français et en anglais. Numéro de dossier du secrétatriat : 7459.
Cette sous-sous-série regroupe les carnets dans lesquels les président(e)s notaient leurs principaux rendez-vous et leurs engagements. Elle contient des agendas manuscrits et imprimés.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série. Documents en français.
Ce dossier regroupe les carnets dans lesquels les président(e)s notaient leurs principaux rendez-vous et leurs engagements. Il contient des agendas manuscrits et imprimés.
Titre basé sur le contenu du dossier. Documents en français.
Ce dossier regroupe les carnets dans lesquels les président(e)s notaient leurs principaux rendez-vous et leurs engagements. Il contient des agendas manuscrits et imprimés.
Titre basé sur le contenu du dossier. Documents en français.