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Description archivistique
Fonds Communauté urbaine de Montréal . - 1970-2002.
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Dossiers des assemblées du conseil. - 1970-2001.

Cette sous-sous-série témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors de la tenue des assemblées et est organisée par année.

Elle est constituée de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens.

Les documents sont en français et en anglais.

Dossiers des assemblées. - 2001.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 2001 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-572).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

21 février 2001 - Régulière - C1/A1-2,328
18 avril 2001 - Régulière - C1/A1-2,329
20 juin 2001 - Régulière - C1/A1-2,330
22 août 2001 - Régulière - C1/A1-2,331
24 octobre 2001 - Régulière - C1/A1-2,332
12 décembre 2001 - Régulière - C1/A1-2,333

Dossiers des assemblées. - 2000.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 2000 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-538 et AH-539).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

Boîte AH-538
16 février 2000 - Régulière - C1/A1-2,320
19 avril 2000 - Régulière - C1/A1-2,321
21 juin 2000 - Régulière - C1/A1-2,322
16 août 2000 - Régulière - C1/A1-2,323

Boîte AH-539
18 octobre 2000 - Régulière - C1/A1-2,324
15 novembre 2000 - Extraordinaire - C1/A1-2,325
13 décembre 2000 - Extraordinaire - C1/A1-2,326
20 décembre 2000 - Régulière - C1/A1-2,327

Dossiers des assemblées. - 1999.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1999 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-318).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

17 février 1999 - Extraordinaire - C1/A1-2,310
17 février 1999 - Régulière - C1/A1-2,311
3 mars 1999 - Extraordinaire - C1/A1-2,312
3 mars 1999 - Extraordinaire - C1/A1-2,313
21 avril 1999 - Régulière - C1/A1-2,314
16 juin 1999 - Régulière - C1/A1-2,315
18 août 1999 - Régulière - C1/A1-2,316
20 octobre 1999 - Régulière - C1/A1-2,317
10 novembre 1999 - Extraordinaire - C1/A1-2,318
8 décembre 1999 - Régulière - C1/A1-2,319

Dossiers des assemblées. - 1998.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1998 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-304 et AH-305).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

Boîte AH-304
18 février 1998 - Régulière - C1/A1-2,296
18 février 1998 - Extraordinaire - C1/A1-2,297
25 mars 1998 - Extraordinaire - C1/A1-2,298
25 mars 1998 - Extraordinaire - C1/A1-2,299
15 avril 1998 - Régulière - C1/A1-2,300
15 avril 1998 - Extraordinaire - C1/A1-2,301
17 juin 1998 - Régulière - C1/A1-2,302
19 août 1998 - Régulière - C1/A1-2,303

Boîte AH-305
21 octobre 1998 - Régulière - C1/A1-2,304
21 octobre 1998 - Régulière (documents déposés par les citoyens) - C1/A1-2,305
21 octobre 1998 - Régulière (documents déposés par les citoyens) - C1/A1-2,306
26 novembre 1998 - Extraordinaire - C1/A1-2,307
9 décembre 1998 - Régulière - C1/A1-2,308
9 décembre 1998 - Extraordinaire - C1/A1-2,309

Dossiers des assemblées. - 1997.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1997 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-256 et AH-263).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

Boîte AH-256
19 février 1997 - Régulière - C1/A1-2,287
9 avril 1997 - Régulière - C1/A1-2,288
9 avril 1997 - Extraordinaire - C1/A1-2,289

Boîte AH-263
18 juin 1997 - Régulière - C1/A1-2,290
18 juin 1997 - Extraordinaire - C1/A1-2,291
20 août 1997 - Régulière - C1/A1-2,292
15 octobre 1997 - Régulière - C1/A1-2,293
10 décembre 1997 - Régulière - C1/A1-2,294
10 décembre 1997 - Extraordinaire - C1/A1-2,295

Dossiers des assemblées. - 1996.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1996 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-255 et AH-256).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

Boîte AH-255
22 février 1996 - Régulière - C1/A1-2,275
22 février 1996 - Extraordinaire - C1/A1-2,276
17 avril 1996 - Régulière - C1/A1-2,277
17 avril 1996 - Extraordinaire - C1/A1-2,278
19 juin 1996 - Régulière - C1/A1-2,279
21 août 1996 - Régulière - C1/A1-2,280

Boîte AH-256
16 octobre 1996 - Régulière - C1/A1-2,281
16 octobre 1996 - Extraordinaire - C1/A1-2,282
13 novembre 1996 - Extraordinaire - C1/A1-2,283
13 novembre 1996 - Extraordinaire - C1/A1-2,284
11 décembre 1996 - Régulière - C1/A1-2,285
11 décembre 1996 - Extraordinaire - C1/A1-2,286

Dossiers des assemblées. - 1995.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1995 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-167 et AH-168).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

Boîte AH-167
15 février 1995 - Régulière - C1/A1-2,264
19 avril 1995 - Régulière - C1/A1-2,265
19 avril 1995 - Extraordinaire - C1/A1-2,266
21 juin 1995 - Régulière - C1/A1-2,267
21 juin 1995 - Extraordinaire - C1/A1-2,268
16 août 1995 - Régulière - C1/A1-2,269

Boîte AH-168
18 octobre 1995 - Régulière - C1/A1-2,270
18 octobre 1995 - Extraordinaire - C1/A1-2,271
15 novembre 1995 - Extraordinaire - C1/A1-2,272
29 novembre 1995 - Extraordinaire - C1/A1-2,273
13 décembre 1995 - Régulière - C1/A1-2,274

Dossiers des assemblées. - 1994.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1994 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-165 et AH-166).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

Boîte AH-165
16 février 1994 - Régulière - C1/A1-2,251
20 avril 1994 - Régulière - C1/A1-2,252
15 juin 1994 - Régulière - C1/A1-2,253
17 août 1994 - Régulière - C1/A1-2,254
17 août 1994 - ExtraordinaireC1/A1-2,255
17 août 1994 - Extraordinaire - C1/A1-2,256

Boîte AH-166
19 octobre 1994 - Régulière - C1/A1-2,257
19 octobre 1994 - Extraordinaire - C1/A1-2,258
29 novembre 1994 - Extraordinaire - C1/A1-2,259
14 décembre 1994 - Régulière - C1/A1-2,260
14 décembre 1994 - Extraordinaire - C1/A1-2,261
21 décembre 1994 - Extraordinaire - C1/A1-2,262
21 décembre 1994 - Extraordinaire - C1/A1-2,263

Dossiers des assemblées. - 1993.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1993 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-163 et AH-164).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

Boîte AH-163
17 février 1993 - Régulière - C1/A1-2,240
21 avril 1993 - Régulière - C1/A1-2,241
21 avril 1993 - Spéciale - C1/A1-2,242
16 juin 1993 - Régulière - C1/A1-2,243
18 août 1993 - Régulière - C1/A1-2,244
18 août 1993 - Spéciale - C1/A1-2,245

Boîte AH-164
20 octobre 1993 - Régulière - C1/A1-2,246
20 octobre 1993 - Spéciale - C1/A1-2,247
10 novembre 1993 - Spéciale - C1/A1-2,248
15 décembre 1993 - Régulière - C1/A1-2,249
15 décembre 1993 - Spéciale - C1/A1-2,250

Dossiers des assemblées. - 1981.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1981 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-146).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

18 février 1981 - Régulière - C1/A1-2,118
15 avril 1981 - Régulière - C1/A1-2,119
17 juin 1981 - Régulière - C1/A1-2,120
19 août 1981 - Régulière - C1/A1-2,121
16 septembre 1981 - Extraordinaire - C1/A1-2,122
21 octobre 1981 - Régulière - C1/A1-2,123
11 novembre 1981 - Extraordinaire - C1/A1-2,124
16 décembre 1981 - Régulière - C1/A1-2,125

Dossiers des assemblées. - 1992.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1992 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-161 et AH-162).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

Boîte AH-161
19 février 1992 - Régulière - C1/A1-2,232
15 avril 1992 - Régulière - C1/A1-2,233

Boîte AH-162
17 juin 1992 - Régulière - C1/A1-2,234
19 août 1992 - Régulière - C1/A1-2,235
21 octobre 1992 - Régulière - C1/A1-2,236
21 octobre 1992 - Spéciale - C1/A1-2,237
11 novembre 1992 - Spéciale - C1/A1-2,238
9 décembre 1992 - Régulière - C1/A1-2,239

Dossiers des assemblées. - 1991.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1991 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-160 et AH-161).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

Boîte AH-160
20 février 1991 - Régulière - C1/A1-2,223
17 avril 1991 - Régulière - C1/A1-2,224
22 mai 1991 - Spéciale - C1/A1-2,225
19 juin 1991 - Régulière - C1/A1-2,226
21 août 1991 - Régulière - C1/A1-2,227

Boîte AH-161
16 octobre 1991 - Régulière - C1/A1-2,228
16 octobre 1991 - Spéciale - C1/A1-2,229
13 novembre 1991 - Spéciale - C1/A1-2,230
11 décembre 1991 - Régulière - C1/A1-2,231

Dossiers des assemblées. - 1990.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1990 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-158 et AH-159).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

Boîte AH-158
21 février 1990 - Régulière - C1/A1-2,213
18 avril 1990 - Régulière - C1/A1-2,214
20 juin 1990 - Régulière - C1/A1-2,215

Boîte AH-159
15 août 1990 - Régulière - C1/A1-2,216
10 octobre 1990 - Régulière (Vol. 1) - C1/A1-2,217
10 octobre 1990 - Régulière (Vol. 2) - C1/A1-2,218
21 novembre 1990 - Spéciale - C1/A1-2,219
19 décembre 1990 - Régulière - C1/A1-2,220
19 décembre 1990 - Spéciale - C1/A1-2,221
19 décembre 1990 - Spéciale - C1/A1-2,222

Dossiers des assemblées. - 1989.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1989 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-157 et AH-158).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

Boîte AH-157
15 février 1989 - Spéciale - C1/A1-2,204
15 février 1989 - Régulière - C1/A1-2,205
19 avril 1989 - Régulière - C1/A1-2,206
21 juin 1989 - Régulière - C1/A1-2,207
16 août 1989 - Régulière - C1/A1-2,208
18 octobre 1989 - Régulière et spéciale - C1/A1-2,209

Boîte AH-158
8 novembre 1989 - Spéciale - C1/A1-2,210
8 novembre 1989 - Spéciale - C1/A1-2,211
20 décembre 1989 - Régulière - C1/A1-2,212

Dossiers des assemblées. - 1988.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1988 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-155 et AH-156).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

Boîte AH-155
17 février 1988 - Régulière - C1/A1-2,195
20 avril 1988 - Régulière - C1/A1-2,196

Boîte AH-156
15 juin 1988 - Régulière - C1/A1-2,197
17 août 1988 - Régulière - C1/A1-2,198
19 octobre 1988 - Régulière - C1/A1-2,199
19 octobre 1988 - Spéciale - C1/A1-2,200
23 novembre 1988 - Spéciale - C1/A1-2,201
7 décembre 1988 - Spéciale - C1/A1-2,202
21 décembre 1988 - Régulière - C1/A1-2,203

Dossiers des assemblées. - 1987.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1987 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-154 et AH-155).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

Boîte AH-154
14 janvier 1987 - Spéciale - C1/A1-2,186
18 février 1987 - Spéciale - C1/A1-2,187
15 avril 1987 - Régulière - C1/A1-2,188
17 juin 1987 - Régulière - C1/A1-2,189
19 août 1987 - Régulière - C1/A1-2,190

Boîte AH-155
21 octobre 1987 - Spéciale - C1/A1-2,191
21 octobre 1987 - Régulière - C1/A1-2,192
25 novembre 1987 - Spéciale - C1/A1-2,193
16 décembre 1987 - Régulière et spéciale - C1/A1-2,194

Dossiers des assemblées. - 1986.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1986 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-153).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

19 février 1986 - Régulière - C1/A1-2,179
16 avril 1986 - Régulière - C1/A1-2,180
18 juin 1986 - Régulière - C1/A1-2,181
20 août 1986 - Régulière - C1/A1-2,182
15 octobre 1986 - Régulière - C1/A1-2,183
26 novembre 1986 - Spéciale - C1/A1-2,184

Dossiers des assemblées. - 1985.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1985 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-151 et AH-152).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

Boîte AH-151
20 février 1985 - Régulière - C1/A1-2,169

Boîte AH-152
17 avril 1985 - Régulière - C1/A1-2,170
19 juin 1985 - Régulière - C1/A1-2,171
21 août 1985 - Régulière - C1/A1-2,172
16 octobre 1985 - Régulière - C1/A1-2,173
13 novembre 1985 - Extraordinaire - C1/A1-2,174
14 novembre 1985 - Régulière - C1/A1-2,175
20 novembre 1985 - Régulière - C1/A1-2,176
21 novembre 1985 - Extraordinaire - C1/A1-2,177
18 décembre 1985 - Régulière - C1/A1-2,178

Dossiers des assemblées. - 1984.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1984 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-150 et AH-151).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

Boîte AH-150
15 février 1984 - Régulière - C1/A1-2,156
18 avril 1984 - Régulière - C1/A1-2,157
25 avril 1984 - Régulière - C1/A1-2,158
2 mai 1984 - Régulière - C1/A1-2,159
20 juin 1984 - Régulière - C1/A1-2,160
15 août 1984 - Régulière - C1/A1-2,161

Boîte AH-151
17 octobre 1984 - Régulière - C1/A1-2,162
15 novembre 1984 - Régulière - C1/A1-2,163
20 novembre 1984 - Régulière - C1/A1-2,164
21 novembre 1984 - Régulière - C1/A1-2,165
27 novembre 1984 - Régulière - C1/A1-2,166
28 novembre 1984 - Extraordinaire - C1/A1-2,167
19 décembre 1984 - Régulière - C1/A1-2,168

Dossiers des assemblées. - 1983.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1983 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîtes AH-148 et AH-149).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

Boîte AH-148
14 janvier 1983 - Extraordinaire - C1/A1-2,135
14 janvier 1983 - Extraordinaire - C1/A1-2,136
18 janvier 1983 - Régulière - C1/A1-2,137
19 janvier 1983 - Extraordinaire - C1/A1-2,138
20 janvier 1983 - Extraordinaire - C1/A1-2,139
3 février 1983 - Extraordinaire - C1/A1-2,140
16 février 1983 - Régulière - C1/A1-2,141
20 avril 1983 - Régulière - C1/A1-2,142
15 juin 1983 - Régulière - C1/A1-2,143
17 août 1983 - Régulière - C1/A1-2,144

Boîte AH-149
21 septembre 1983 - Extraordinaire - C1/A1-2,145
28 septembre 1983 - Extraordinaire - C1/A1-2,146
19 octobre 1983 - Régulière - C1/A1-2,147
15 novembre 1983 - Extraordinaire - C1/A1-2,148
15 novembre 1983- Extraordinaire - C1/A1-2,149
16 novembre 1983 - Régulière - C1/A1-2,150
17 novembre 1983 - Régulière - C1/A1-2,151
22 novembre 1983 - Extraordinaire - C1/A1-2,152
23 novembre 1983 - Régulière - C1/A1-2,153
24 novembre 1983 - Régulière - C1/A1-2,154
21 décembre 1983 - Régulière - C1/A1-2,155

Dossiers des assemblées. - 1982.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1982 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-147.

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

17 février 1982 - Régulière - C1/A1-2,126
21 avril 1982 - Régulière - C1/A1-2,127
16 juin 1982 - Régulière - C1/A1-2,128
16 juin 1982 - Extraordinaire - C1/A1-2,129
18 août 1982 - Régulière - C1/A1-2,130
29 septembre 1982 - Extraordinaire - C1/A1-2,131
20 octobre 1982 - Régulière - C1/A1-2,132
1er décembre 1982 - Extraordinaire - C1/A1-2,133
15 décembre 1982 - Régulière - C1/A1-2,134

Dossiers des assemblées. - 1980.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1980 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-145).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

14 février 1980 - Extraordinaire - C1/A1-2,107
20 février 1980 - Régulière - C1/A1-2,108
16 avril 1980 - Régulière - C1/A1-2,109
18 juin 1980 - Régulière - C1/A1-2,110
20 août 1980 - Régulière - C1/A1-2,111
30 septembre 1980 - Extraordinaire - C1/A1-2,112
30 septembre 1980 - Extraordinaire - C1/A1-2,113
15 octobre 1980 - Régulière - C1/A1-2,114
13 novembre 1980 - Extraordinaire - C1/A1-2,115
5 décembre 1980 - Extraordinaire - C1/A1-2,116
17 décembre 1980 - Régulière - C1/A1-2,117

Dossiers des assemblées. - 1979.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1979 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-144).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

21 février 1979 - Régulière - C1/A1-2,95
18 avril 1979 - Extraordinaire - C1/A1-2,96
18 avril 1979 - Régulière - C1/A1-2,97
31 mai 1979 - Extraordinaire - C1/A1-2,98
31 mai 1979 - Extraordinaire - C1/A1-2,99
20 juin 1979 - Régulière - C1/A1-2,100
15 août 1979 - Régulière - C1/A1-2,101
17 octobre 1979 - Régulière - C1/A1-2,102
15 novembre 1979 - Extraordinaire - C1/A1-2,103
28 novembre 1979 - Extraordinaire - C1/A1-2,104
5 décembre 1979 - Extraordinaire - C1/A1-2,105
19 décembre 1979 - Régulière - C1/A1-2,106

Dossiers des assemblées. - 1978.

Le dossier témoigne de la documentation remise aux membres du conseil lors des assemblées tenues durant l'année 1978 par le conseil de la Communauté urbaine de Montréal.

Il est constitué de l'ordre du jour, des notes explicatives, des documents déposés et des retranscriptions (sur papier ou sur cassette audio) de la période de questions des conseillers et des citoyens. Les documents sont en français et en anglais.

Les documents textuels ont été numérisés et sont entreposés à l'externe (boîte AH-143).

Les dates, les types d'assemblée et le numéro original de dossier CUM sont les suivants :

15 février 1978 - Régulière - C1/A1-2,87
19 avril 1978 - Régulière - C1/A1-2,88
21 juin 1978 - Régulière - C1/A1-2,89
31 juillet 1978 - Extraordinaire - C1/A1-2,90
16 août 1978 - Régulière - C1/A1-2,91
18 octobre 1978 - Régulière - C1/A1-2,92
11 décembre 1978 - Extraordinaire - C1/A1-2,93
20 décembre 1978 - Régulière - C1/A1-2,94

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