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Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
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Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970

  • CA M001 CUM003
  • Fonds
  • 1831, 1847-1970

Le fonds fournit des informations sur l'administration de la corporation de la municipalité de comté de Jacques-Cartier en relation avec les corporations locales. Le fonds, composé essentiellement de documents manuscrits, comprend les séries ...

Municipalité du comté de Jacques-Cartier

Érection de la ville de Dollard-des-Ormeaux, annexion de Sainte-Geneviève . - 1er mai 1924 - 14 janvier 1935

Ce dossier traite de l'érection de la ville de Dollard-des-Ormeaux et de l'annexion de Sainte-Geneviève. Il contient des requêtes, de la correspondance et des avis publics. Titre basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en fran...

Annexion d'une partie de la paroisse de Saint-Joachim-de-la-Pointe-Claire au village de Pointe-Claire. - 11 novembre - 25 novembre 1889

Ce dossier traite de l'annexion d'une partie de la paroisse de Saint-Joachim-de-la-Pointe-Claire au village de Pointe-Claire. Il contient de la correspondance. Titre basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en français.

Élections et nominations à Lachine . - 19 juillet 1855 - 7 février 1911

Ce dossier traite des élections et des nominations à la municipalité de la paroisse de Lachine. Il contient de la correspondance, des avis publics et des rapports d'élection. Titre basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en françai...

Élections à la municipalité du village de Lachine . - 19 juillet 1855 - 16 janvier 1872

Ce dossier nous renseigne sur les élections dans la municipalité du village de Lachine. Il contient de la correspondance, un avis public et des comptes rendus de réunions. Titre basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en français et en ...

Élections dans la municipalité de la paroisse de Sainte-Anne-du-bout-de-l'Ile . - 18 juillet 1855 - 7 juillet 1960

Ce dossier nous renseigne sur les élections dans la municipalité de la paroisse de Sainte-Anne-de-Bellevue. Il contient de la correspondance, des avis et des comptes rendus de réunions de vote. Titre basé sur le contenu du dossier. Les documents s...

Élections dans la municipalité du village de Sainte-Geneviève . - 13 janvier 1860 - 16 mai 1955

Ce dossier nous renseigne sur le déroulement et la tenue des réunions de vote durant les élections du village de Sainte-Geneviève. Il contient de la correspondance, un avis et un rapport d'assemblée. Titre basé sur le contenu du dossier. Les ...

Élections et nominations à Pointe-Claire . - 4 juillet 1855 - 9 janvier 1911

Ce dossier a trait aux élections et aux nominations des maires et de leurs secrétaires dans le village de Pointe-Claire. Ce dossier contient de la correspondance ainsi qu'un compte rendu de réunion. Titre basé sur le contenu du dossier. Les d...

Élections et nominations à Saint-Laurent . - 20 juillet 1855 - 13 mai 1953

Ce dossier nous renseigne sur les élections et les nominations de la paroisse de Saint-Laurent. Il contient de la correspondance, des comptes rendus de réunions et des avis publics. Titre basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en franç...

Élections et nominations de l'Île Bizard . - 27 juillet 1855 - 16 juillet 1955

Ce dossier nous renseigne sur la nomination des maires et des conseillers de l'Île Bizard. Il contient de la correspondance, des avis publics et des comptes rendus d'assemblées. Titre basé sur le contenu du dossier. Les documents sont en...

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