Réunions du comité du bureau des délégués des comtés de Jacques-Cartier et d'Hochelaga . - 1890-1936
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Cette sous-série nous renseigne sur le déroulement et le contenu des réunions tenues par le comité du bureau des délégués des comtés de Jacques-Cartier et d'Hochelaga. Elle contient un livre et une pièce. Titre basé sur le contenu de la sous-...
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Cette sous-série nous renseigne sur les règlements adoptés par le CCJC. Elle contient surtout des avis publics, des règlements, des rapports et des certificats. Titre basé sur le contenu de la sous-série. Documents en français sauf quelques-uns en...
Opinions juridiques . - 1881-1938
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Cette sous-série met en relief les différentes opinions juridiques émises pour le compte du CCJC. Elle contient surtout de la correspondance et des requêtes. Titre basé sur le contenu de la sous-série. Documents en français sauf quelques-uns en an...
Poursuites judiciaires . - 1881-1947
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Cette sous-série traite des avis de comparution, des poursuites légales et des reconnaissances de faits. Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes. Titre basé sur le contenu de la sous-série. ...
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Cette sous-série traite des dossiers de réclamations reçues contre le Conseil. Elle contient surtout de la correspondance et des requêtes. Titre basé sur le contenu de la sous-série. Documents pour la plupart en français.
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Cette sous-série nous renseigne sur différents contrats octroyés. Elle contient surtout de la correspondance et des procès-verbaux. Titre basé sur le contenu de la sous-série. Documents pour la plupart en français.
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Cette sous-série traite de l'administration des écoles de réforme. Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes. Titre basé sur le contenu de la sous-série. Documents en français sauf quelqu...
Entretien des aliénés . - 1895-1926
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Cette sous-série traite de l'entretien des aliénés. Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes. Titre basé sur le contenu de la sous-série. Documents en français sauf quelques-uns en angla...
Unités sanitaires . - 1967-1969
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Cette sous-série traite des unités sanitaires des municipalités. Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes. Titre basé sur le contenu de la sous-série. Documents en français.
Rapports financiers . - 1932-1963
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Cette sous-série traite des rapports financiers. Elle contient surtout de la correspondance, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes. Titre basé sur le contenu de la sous-série. Documents en français.
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Cette sous-série nous renseigne sur l'aménagement et l'entretien de cours d'eau. Elle contient surtout des lettres, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes. Titre basé sur le contenu de la sous-série. Documents en franç...
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Cette sous-série traite de ponts et de leur entretien. Elle contient surtout des lettres, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes. Titre basé sur le contenu de la sous-série. Documents en français et en anglais.
Chemins, côtes et montées . - 1831-1955
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Cette sous-série traite de l'entretien des chemins, côtes et montées sous la juridiction du CJC. Elle contient surtout des lettres, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes. Titre basé sur le contenu de la sous-série. Documents en...
Voies ferrées, traverses à niveau . - 1909-1939
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Cette sous-série traite de l'entretien des voies ferrées et des traverses à niveau dans le territoire du CJC. Elle contient surtout des lettres, des procès-verbaux, des avis publics et des requêtes. Titre basé sur le contenu de la sous-série....