Documents afférents pour projets de résolution . - 1860-1957
- CA M001 CUM003-A-2-1
- Ss-série
- 1860-1957
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
Cette sous-sous-série traite de documents afférents aux projets de résolution.
Elle contient de la correspondance, des requêtes, des extraits de procès-verbaux, des comptes rendus ainsi qu'une brochure.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français.