Affichage de 10 résultats

Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970 Ss-série Avec documents numériques
Aperçu avant impression Hierarchy Affichage :
Abolition . - 1902-1965
Abolition . - 1902-1965
Annexion, érection, fusion et incorporation des municipalités . - 1858-1935
Annexion, érection, fusion et incorporation des municipalités . - 1858-1935
Délibérations . - 1856-1963
Délibérations . - 1856-1963
Documents afférents pour projets de résolution . - 1860-1957
Documents afférents pour projets de résolution . - 1860-1957
Élections municipales . - 1855-1960
Élections municipales . - 1855-1960
Liste des municipalités, maires et secrétaires-trésoriers . - 1933-1953
Liste des municipalités, maires et secrétaires-trésoriers . - 1933-1953
Nomination du préfet, du secrétaire-trésorier, du vérificateur et de l'aviseur légal . - 1858-1964
Nomination du préfet, du secrétaire-trésorier, du vérificateur et de l'aviseur légal . - 1858-1964
Registres des ponts et cours d'eau . - 1856-1937
Registres des ponts et cours d'eau . - 1856-1937
Résolutions . - 1935-1953
Résolutions . - 1935-1953
Rôles d'évaluation . - 1870-1960
Rôles d'évaluation . - 1870-1960