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Description archivistique
Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970 Avec objets numériques
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Documents afférents pour projets de résolution . - 1860-1957
Documents afférents pour projets de résolution . - 1860-1957
Règlements . - 1858-1954
Règlements . - 1858-1954
Registres des ponts et cours d'eau . - 1856-1937
Registres des ponts et cours d'eau . - 1856-1937
Annexion, érection, fusion et incorporation des municipalités . - 1858-1935
Annexion, érection, fusion et incorporation des municipalités . - 1858-1935
Cours d'eau . - 1831-1951
Cours d'eau . - 1831-1951
Élections municipales . - 1855-1960
Élections municipales . - 1855-1960
Résolutions . - 1935-1953
Résolutions . - 1935-1953
Ponts . - 1856-1955
Ponts . - 1856-1955
Rôles d'évaluation . - 1870-1960
Rôles d'évaluation . - 1870-1960
Opinions juridiques . - 1881-1938
Opinions juridiques . - 1881-1938
Chemins, côtes et montées . - 1831-1955
Chemins, côtes et montées . - 1831-1955
Délibérations . - 1856-1963
Délibérations . - 1856-1963
Réunions du comité du bureau des délégués des comtés de Jacques-Cartier et d'Hochelaga . - 1890-1936
Réunions du comité du bureau des délégués des comtés de Jacques-Cartier et d'Hochelaga . - 1890-1936
Poursuites judiciaires . - 1881-1947
Poursuites judiciaires . - 1881-1947
Nomination du préfet, du secrétaire-trésorier, du vérificateur et de l'aviseur légal . - 1858-1964
Nomination du préfet, du secrétaire-trésorier, du vérificateur et de l'aviseur légal . - 1858-1964
Réclamations . - 1873-1959
Réclamations . - 1873-1959
Liste des municipalités, maires et secrétaires-trésoriers . - 1933-1953
Liste des municipalités, maires et secrétaires-trésoriers . - 1933-1953
Voies ferrées, traverses à niveau . - 1909-1939
Voies ferrées, traverses à niveau . - 1909-1939
Abolition . - 1902-1965
Abolition . - 1902-1965
Contrats . - 1892-1961
Contrats . - 1892-1961
Écoles de réforme . - 1913
Écoles de réforme . - 1913
Entretien des aliénés . - 1895-1926
Entretien des aliénés . - 1895-1926
Unités sanitaires . - 1967-1969
Unités sanitaires . - 1967-1969
Rapports financiers . - 1932-1963
Rapports financiers . - 1932-1963
Relations extérieures . - 1861-1964
Relations extérieures . - 1861-1964
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