Élections municipales . - 1855-1960
- CA M001 CUM003-A-1-2
- Ss-série
- 1855-1960
Fait partie de Fonds Municipalité du comté de Jacques-Cartier. - 1831, 1847-1970
La sous-sous-série porte sur les élections dans les municipalités du comté.
Elle contient de la correspondance, des avis publics et des procès-verbaux.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Documents en français et en anglais.