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Description archivistique
Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984 Série
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Comptabilité et finances . - 1921-1962

La série témoigne de l'administration financière de la ville de Pointe-aux-Trembles par le biais des recettes et déboursés de 1921 à 1962. Elle informe également sur le niveau de taxation des particuliers et des compagnies pour la même période.

La série est composée de journaux de recettes et déboursés.

Titre basé sur le contenu de la série.

Finances . - 1935-1983, surtout [197-]-1982

La série témoigne de la gestion financière de la Ville de Pointe-aux-Trembles.

La série comprend principalement des documents comptables sous forme de registre, des historiques de comptes à recevoir, des certificats d'évaluation de valeur du service d'évaluation de la CUM, des grands livres, des journaux comptables, des règlements de paiements, des émissions d'obligations, des registres de dépôt, des comptes de taxes, des livres de désignation cadastrale et des plans cadastraux.

Titre basé sur le contenu de la série.

Municipalité Scolaire de la Paroisse Pointe-aux-Trembles . - 1913-1920

La série témoigne des activités et des décisions des commissaires de la Municipalité scolaire de la Paroisse Pointe-aux-Trembles.

La série comprend principalement le registre des procès-verbaux des assemblées des commissaires. On retrouve aussi des documents d'assermentation des commissaires ainsi que des bons, imprimés en anglais, émis par la Municipalité scolaire, payables en 1954 par la Banque d'Hochelaga avec un taux de rendement de 6%.

Titre basé sur le contenu de la série.
Quelques documents sont en anglais.

Ressources humaines . - [197-?]-1982

La série témoigne des activités reliées à la gestion des ressources humaines de la Ville de Pointe-aux-Trembles.

La série est composée principalement de dossiers d'employés, de fiches de paie, de documents de retenue sur la paie, de conventions collectives, des demandes de subventions de programme d'emplois étudiants, de formulaires, de relevés d'emplois, de talons de relevés de paie, de la correspondance, des descritpions de postes, des curriculum vitae, des études salariales, des fiches médicales, des dépliants de cours de perfectionnement et des photographies.

Titre basé sur le contenu de la série.

Service du personnel . - 1979-1982

La série témoigne de la gestion du personnel de la Ville de Pointe-aux-Trembles, surtout pour les années 1979 à 1982.

La série est composée de correspondance, de formulaires, de descriptions de postes, de dossiers sur les assurances collectives, de dossiers sur les négociations de la convention collective, d'avis aux directeurs, d'études salariales, de dossiers avec des firmes de consultants, de griefs, de réquisitions et des listes d'ancienneté.

Titre basé sur le contenu de la série.

Évaluation foncière. - 1971

La série fournit de l'information sur l'évaluation foncière des parties est, centre et ouest de Pointe-aux-Trembles.

La série comprend 3 rôles d'évaluation foncière, listés par ordre de numéro de compte.

Titre basé sur le contenu de la série.
Les rôles d'évaluation ont été préparés par la firme Les estimateurs professionnels Leroux, Beaudry, Girard & Ass., inc.

Conseil municipal . - 1905-1982

La série témoigne des activités du conseil municipal, de ses séances et des règlements adoptés.

La série est composée de registres de procès-verbaux, de registres de règlements et des dossiers se rapportant aux règlements, classés en ordre chronologique.

Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français.

Conseil municipal de la Ville de Laval de Montréal . - 1893-1924

La série témoigne de l'administration municipale du territoire de Laval-de-Montréal de 1893 jusqu'à son annexion à la Ville de Pointe-aux-Trembles à la fin de 1924.

La série est composée de deux registres de procès-verbaux des séances du conseil et d'un registre des règlements municipaux de 1913 à 1924, avec les avis publics et les certificats de publication. Soulignons la présence des ententes avec la Ville de Montréal-Est et celle de Pointe-aux-Trembles au sujet de l'annexion de certaines parties de son territoire en 1913.

Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français.

Ville de Laval-de-Montréal

Dossiers administratifs alphabétiques . - 1953-1982, surtout [197-]-1982

La série témoigne des sujets sur lesquels les autorités municipales se sont penchées que ce soit lors des séances du conseil ou en comité.

La série est principalement composée d'extraits de procès-verbaux, de procès-verbaux, de correspondance, de mémos, de rapports, de projets, de plans, de factures, de contrats et d'états financiers.

Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont majoritairement en français.

Dossiers administratifs numérotés . - 1906-1982

La série témoigne des dossiers de sujets sur lesquels les autorités municipales ont travaillé tout au long de l'existence de la Ville de Pointe-aux-Trembles.

La série comprend surtout de la correspondance, des copies de résolutions, des mémos, des rapports, des copies de lois, des documents financiers et des contrats. Soulignons la présence de dossiers de 1942-1943 se rapportant aux affaires de guerre et contenant de la correspondance avec André Laurendeau alors à la Ligue de défense du Canada.

Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont majoritairement en français.
Il semblerait que la numérotation soit apparue lors de la mise en boîte.

Dossiers de ventes de terrains . - 1871-1984, surtout [197-]-1984

La série témoigne des acquisitions ou des ventes de terrains faites par la Ville de Pointe-aux-Trembles, surtout au cours des années 1970 jusqu'à l'annexion de la Ville en 1982.

La série comporte des dossiers de vente ou d'acquisition de terrain comprenant de la correspondance, des mémos, des extraits de procès-verbaux, des offres d'achats, des plans, des certificats de recherche, des actes de ventes et d'autres documents notariés.

Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont majoritairement en français.

Evaluation et perception . - 1911-1982

La série témoigne de l'évaluation foncière et des valeurs locatives ainsi que de la perception des taxes foncières, scolaires, et d'affaires de la Ville de Pointe-aux-Trembles.

La série est composée de rôles d'évaluation et de perception, de rôles de valeurs locatives et de rôles d'imposition de taxes d'affaires.

Titre basé sur le contenu de la série.