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Description archivistique
Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984
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Fonds Ville de Pointe-aux-Trembles. - 1871-1984

  • CA M001 P033
  • Fonds
  • 1871-1984

Le fonds témoigne de l'ensemble des activités de la ville de Pointe-aux-Trembles.

Le fonds comprend des procès-verbaux, des avis de convocation, des avis publics, des règlements, des soumissions, des rôles d'évaluation et de perception, des comptes de taxes, des documents comptables, des obligations, des caisses-recettes, des dossiers de vente de terrains, des dossiers d'employés, des conventions collectives, des cours de formation, des dossiers administratifs et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu du fonds.
Les documents sont en français.

Ville de Pointe-aux-Trembles

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