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Description archivistique
Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851. Sous-série Avec objets numériques
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Édits, arrêts et ordonnances . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1627 et 1842)
Édits, arrêts et ordonnances . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1627 et 1842)
Histoire seigneuriale . - 1846-1855
Histoire seigneuriale . - 1846-1855
Histoire judiciaire . - [18-]
Histoire judiciaire . - [18-]
Conseil souverain . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1663 et 1759)
Conseil souverain . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1663 et 1759)
Recherches historiques . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1637 et 1802)
Recherches historiques . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1637 et 1802)
Cour du banc de la reine . - 1854-1858
Cour du banc de la reine . - 1854-1858
Affaires scolaires . - 1836-1842
Affaires scolaires . - 1836-1842
Affaires gouvernementales . - 1840-1851
Affaires gouvernementales . - 1840-1851
Cour supérieure : Districts de Montréal et de Québec . - 1856-1857
Cour supérieure : Districts de Montréal et de Québec . - 1856-1857
Généalogie . - Copiés en [18-] (originaux créés entre 1634 et 1815)
Généalogie . - Copiés en [18-] (originaux créés entre 1634 et 1815)
Livres personnels . - [18-]
Livres personnels . - [18-]