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Description archivistiqueSHM2-3-2_025
SHM2-3-2_025
Édits, arrêts et ordonnances . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1627 et 1842)
Édits, arrêts et ordonnances . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1627 et 1842)
Histoire seigneuriale . - 1846-1855
Histoire seigneuriale . - 1846-1855
Histoire judiciaire . - [18-]
Histoire judiciaire . - [18-]
Conseil souverain . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1663 et 1759)
Conseil souverain . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1663 et 1759)
Recherches historiques . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1637 et 1802)
Recherches historiques . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1637 et 1802)
Cour du banc de la reine . - 1854-1858
Cour du banc de la reine . - 1854-1858
Affaires gouvernementales . - 1840-1851
Affaires gouvernementales . - 1840-1851
Cour supérieure : Districts de Montréal et de Québec . - 1856-1857
Cour supérieure : Districts de Montréal et de Québec . - 1856-1857
Correspondance . - 1835-1864
Correspondance . - 1835-1864
Généalogie . - Copiés en [18-] (originaux créés entre 1634 et 1815)
Généalogie . - Copiés en [18-] (originaux créés entre 1634 et 1815)
Livres personnels . - [18-]
Livres personnels . - [18-]
Documentation . - 1820-1864
Documentation . - 1820-1864
Ouvrages et registres . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1627 et 1842), 1836-1858
Ouvrages et registres . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1627 et 1842), 1836-1858
Extraits du procès-verbal du conseil : Comptes des juges de paix de Montréal, Trois-Rivières et Québec . - 15 décembre 1820
Copie no. 1425 de la Cour du banc du roi : Joseph J. Drolet vs Pierre Ménard dit Bellerose . - 20 octobre 1827
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