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Description archivistique
Notes diverses à l'appui des requêtes qui ont été faites en faveur des Sauvages qui habitent le nord de l'Ottawa pour obtenir deux terrains l'un à la Rivière Gatineau, l'autre au nord du Lac Temiskaming. - [avant 1851]
Notes diverses à l'appui des requêtes des Montagnais relatives à l'obtention de deux terrains situés au lac Saint-Jean et à la rivière Betsiamits . - [18-]
Recherches historiques . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1637 et 1802)
Recherches historiques . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1637 et 1802)
Conseil souverain . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1663 et 1759)
Conseil souverain . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1663 et 1759)
Histoire judiciaire . - [18-]
Histoire judiciaire . - [18-]
Histoire seigneuriale . - 1846-1855
Histoire seigneuriale . - 1846-1855
Livres personnels . - [18-]
Livres personnels . - [18-]
Cour supérieure : Districts de Montréal et de Québec . - 1856-1857
Cour supérieure : Districts de Montréal et de Québec . - 1856-1857
Affaires gouvernementales . - 1840-1851
Affaires gouvernementales . - 1840-1851
Généalogie . - Copiés en [18-] (originaux créés entre 1634 et 1815)
Généalogie . - Copiés en [18-] (originaux créés entre 1634 et 1815)
Cour du banc de la reine . - 1854-1858
Cour du banc de la reine . - 1854-1858
Édits, arrêts et ordonnances . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1627 et 1842)
Édits, arrêts et ordonnances . - Transcriptions [18-] (originaux créés entre 1627 et 1842)
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