- CA M001 SHM002-2-P0372
- Pièce
- [18-]
Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.
Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en français.
La pièce portait originellement le numéro 001251.
Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.
Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en français.
La pièce portait originellement le numéro 001251.
Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.
La série porte principalement sur les activités politiques de Louis-Hippolyte La Fontaine entre 1837 et 1851. À ce titre, elle témoigne d'abord de la participation de La Fontaine au mouvement patriote bas-canadien, notamment de ses tentatives infructueuses pour éviter les rébellions de 1837. La série renseigne ensuite sur le rôle important que La Fontaine joue au moment de l'union des deux Canada en 1840, de même que dans les années subséquentes où il obtient le gouvernement responsable. La série informe à cet égard des principales réalisations politiques qui ont marqué ses deux passages à la tête du gouvernement entre 1842 et 1843, puis entre 1848 et 1851. Mentionnons notamment ses efforts pour obtenir l'amnistie générale des prisonniers de 1837-1838, sa réforme de l'éducation et l'adoption du bill indemnisant les victimes des rébellions au Bas-Canada. La série contient d'ailleurs quelques lettres relatives aux émeutes qui suivirent l'adoption de ce projet de loi.
Outre les activités politiques de La Fontaine, la série porte également sur ses activités professionnelles à titre d'avocat et de Juge en chef de la Cour du banc de la reine à partir de 1853. Elle témoigne aussi de ses voyages à l'étranger, de ses recherches en droit, en histoire et en généalogie, de son élévation au titre de Baronet ainsi que de ses relations amicales et professionnelles avec plusieurs hommes influents de l'époque dont Napoléon Aubin, Thomas Aylwin, Sir Charles Bagot, Robert Baldwin, Sir George-Étienne Cartier, Joseph Cauchon, Lewis T. Drummond, Lord Elgin, Lord Gosford, Jean-Joseph Girouard, Francis Hincks, Jean-Baptiste Meilleur et Augustin-Norbert Morin.
Enfin, de façon plus large, la série rend compte de plusieurs événements marquants de l'histoire canadienne au 19e siècle : troubles politiques de 1837-1838, rapport Durham, Acte d'Union, crise ministérielle de 1843, obtention du gouvernement responsable, politiques de patronage, relations politiques entre le Bas-Canada et le Haut-Canada, la Grande-Bretagne et les États-Unis, abolition du système seigneurial et plus encore.
La série contient de la correspondance produite ou reçue par La Fontaine, principalement des lettres, mais également quelques télégrammes.
Titre basé sur le contenu de la série.
Certaines lettres ont été publiées au éditions Varia par Georges Aubin en trois tomes et son disponibles à la consultation. :
Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.
La série témoigne du travail de documentation effectué par Louis-Hippolyte La Fontaine afin de se préparer adéquatement à la réalisation des mandats variés qu'il a effectués dans le cadre de ses diverses fonctions entre 1830 et 1864. Elle renseigne principalement sur l'information colligée en tant que procureur général du Bas-Canada, mais également de celle accumulée au fil de ses nombreuses recherches, notamment en droit civil, en histoire et en généalogie et portant sur des sujets variés comme le droit seigneurial, l'esclavage, les rébellions de 1837-1838, etc.
La série contient de la correspondance, des extraits des rapports du Conseil exécutif, des articles de presse, des actes de loi, des documents juridiques tels des sentences et des mandats d'arrêt, des pétitions ainsi que de nombreuses notes manuscrites rédigées par La Fontaine ou ses collaborateurs sur les affaires publiques ou relatives à ses travaux de recherche.
Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en anglais et en français. Deux documents sont en italien.
Notes et pensées sur les lois et la justice . - 1860-1864
Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.
Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en français.
La pièce portait originellement le numéro 001257.
Enveloppes de Louis-Hippolyte La Fontaine . - 1837-1860
Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.
La chemise contient des enveloppes adressées à Louis-Hippolyte La Fontaine et quelques notes manuscrites de comptes ou de références à des procès ou des lois. On y retrouve aussi un dessin d'armoiries.
Titre basé sur le contenu de la chemise.
Les documents sont en français et en anglais.
La pièce portait originellement le numéro 000892A.
Cour du banc de la reine . - 1854-1858
Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.
La sous-série témoigne des activités de Louis-Hippolyte La Fontaine à la tête de la Cour du banc de la reine entre 1854 et 1858. Elle rend compte des décisions prise par ce tribunal relativement aux différentes causes, criminelles ou non, entendues durant cette période.
La série contient les notes professionnelles de La Fontaine prises lors de son mandat de juge en chef de la Cour du banc de la reine et consignées sous forme de journal de bord en huit volumes.
Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français et en anglais.
Cour du banc de la reine
Cour supérieure : Districts de Montréal et de Québec . - 1856-1857
Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.
La sous-série témoigne des activités de la Cour supérieure. Elle porte sur les causes présentées devant ce tribunal à Montréal entre 1856 et 1857 et à Québec en 1857.
La sous-série contient des extraits des procédures judiciaires entamées durant cette période et dans ces deux districts comme les comparutions, les dépositions, les sentences et les enquêtes.
Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français et en anglais.
Histoire seigneuriale . - 1846-1855
Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.
La sous-série témoigne du régime seigneurial tel qu'il était appliqué principalement sous le Régime français, mais également sous le Régime britannique. Elle informe des différentes lois et règlements relatifs au régime seigneurial et élaborés et modifiés au fil des ans. Elle renseigne également sur le système de concession des terres, sur la procédure de confiscation des tenures en cas de haute trahison, sur les pouvoirs du Gouverneur et de l'Intendant à l'intérieur de ce régime, ainsi que sur les différentes procédures judiciaires relatives aux conflits entourant la concession, la vente, le legs ou le don de terres, notamment les enquêtes et les jugements. Enfin, la sous-série contient des informations sur plusieurs fiefs des régions de Québec, Trois-Rivières et Montréal. À ce titre, la sous-série comporte tout un volume consacré au fief Nazareth (aujourd'hui la Cité du multimédia à Montréal).
La sous-série renferme quatorze volumes regroupant différents documents : notes personnelles de Louis-Hippolyte La Fontaine sur le système seigneurial, extraits d'enquêtes et de jugements relatifs à des procès sur des litiges autour de concessions, extraits d'ouvrages à caractère historique sur le système seigneurial, transcriptions d'actes de concession, extraits des registres du Conseil d'État, textes de loi ou de règlements, etc. Elle contient également diverses notes et coupures de presse sur les affaires seigneuriales, notamment des extraits de documents présentés à la Cour sur la tenure seigneuriale.
Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français et en anglais.
Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.
Titre basé sur le contenu des pièces.
Les documents sont en anglais et en français.
Les pièces portaient originellement le numéro 001186.
Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.
Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en français.
La pièce portait originellement le numéro 001252.
Notes sur les pertes occasionnées par les rébellions de 1837-1838 . - 1850-1851
Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.
Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en anglais.
La pièce portait originellement le numéro 001155.
Affaires gouvernementales . - 1840-1851
Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.
La sous-série documente les activités de Louis-Hippolyte La Fontaine en tant que membre du Conseil exécutif, mais surtout à titre de procureur-général du Bas-Canada entre 1842 et 1843 et comme procureur-général et premier ministre du Canada de 1848 à 1851. À cet égard, la série témoigne de l'administration du pays par le ministère La Fontaine-Baldwin, puis par le gouvernement La Fontaine. Elle renseigne sur les décisions prises par le Conseil exécutif relativement aux affaires publiques, de même qu'elle témoigne des avis de La Fontaine relatifs à ces dernières, par exemple l'adoption des projets de loi, les causes portées devant les tribunaux, etc.
La sous-série renferme deux cahiers de lettres écrites ou reçues par La Fontaine entre 1843 et 1851 avec divers contemporains impliqués dans la politique canadienne notamment R. Dunbar, E. Parent, J. Leslie, J. W. Dunscomb, L. T. Drummond, T. Aylwin, J. Bouthillier et, surtout, le secrétaire provincial D. Daly. La sous-série contient également les procès-verbaux du Conseil exécutif de 1842 à 1846, les avis de La Fontaine sur diverses affaires publiques et judiciaires et plusieurs extraits de documents judiciaires relatifs à des causes portées devant le procureur-général.
Titre basé sur le contenu de la série.
Les documents sont en français et en anglais.
Extraits de diverses lettres relatives à l'arrestation de Finlay Malcom . - 1848-1849
Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.
Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en anglais.
La pièce portait originellement le numéro 000931A.
Enveloppe accompagnant la correspondance publiée de R. E. Caron (voir SHM2, S2, P0548) . - 1845-1846
Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.
Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en français.
La pièce portait originellement le numéro 001421.
Affaires scolaires . - 1836-1842
Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.
La sous-série témoigne de l'élaboration de l'Acte pour l'établissement des écoles normales et, par extension, de la réforme éducative effectuée sous l'administration de Louis-Hippolyte La Fontaine.
La sous-série contient les transcriptions des brouillons de l'Acte pour l'établissement des écoles normales, de mêmes que celles des procès-verbaux des réunions des comités relatifs aux écoles normales.
Titre basé sur le contenu de la série.
Le document est anglais et en français.
Lettre de A. N. Morin à Louis-Hippolyte La Fontaine : Québec . - 16 décembre 1855
Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.
Transmission de différents documents et de diverses informations historiques sur certaines concessions.
Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en français.
La pièce portait originellement le numéro 000802.
Lettre de A. N. Morin à Louis-Hippolyte La Fontaine : Québec . - 20 décembre 1855
Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.
A. N. Morin entretient La Fontaine de certaines modalités entourant l'abolition du système seigneurial au Canada.
Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en français.
La pièce portait originellement le numéro 000806.
Lettre de G. Vanfelson à Louis-Hippolyte La Fontaine : Québec . - 31 décembre 1855
Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.
Différents commentaires sur les questions seigneuriales dans le contexte de procès ayant suivi l'abandon du système seigneurial au Canada.
Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en français.
La pièce portait originellement le numéro 000809.
Lettre de G. Vanfelson à Louis-Hippolyte La Fontaine : Montréal . - 10 janvier 1856
Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.
G. Vanfelson annonce à La Fontaine qu'il est reparti pour Québec et qu'il est gravement malade.
Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en français.
La pièce portait originellement le numéro 000811.
Lettre de A. N. Morin à Louis-Hippolyte La Fontaine : Québec . - 20 janvier 1856
Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.
A. N. Morin donne diverses instructions à La Fontaine au sujet d'un fils adoptif.
Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en français.
La pièce portait originellement le numéro 000812.
Lettre de Louis-Hippolyte La Fontaine à T. T. Lee : Montréal . - 15 septembre 1856
Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.
Lettre où La Fontaine réitère sa demande au sujet de l'établissement d'un tarif réglant la rémunération des juges du Bas-Canada.
Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en français.
La pièce portait originellement le numéro 000816.
Lettre de G. E. Cartier à Louis-Hippolyte La Fontaine : Londres . - 26 octobre 1858
Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.
Billet où G. E. Cartier signifie à La Fontaine qu'il a envoyé différents ouvrages à Londres tel que demandé par celui-ci.
Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en français.
La pièce portait originellement le numéro 000827.
Lettre de C. Alleyn à A. Bélanger : Toronto . - 19 janvier 1859
Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.
Lettre où C. Alleyn demande à A. Bélanger de retranscrire un ancien registre afin que La Fontaine puisse le consulter dans le cadre de ses recherches.
Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en français.
La pièce portait originellement le numéro 000828.
Lettre de Marshall S. Bidwell à Louis-Hippolyte La Fontaine : New York . - 23 février 1859
Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.
Billet où Bidwell explique à La Fontaine que trois documents devant lui parvenir arriveront avec un délai ou ont été égarés dans la poste.
Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en anglais.
La pièce portait originellement le numéro 000831.
Lettre de G. E. Cartier à Louis-Hippolyte La Fontaine : Toronto . - 12 juillet 1859
Fait partie de Fonds Sir Louis-Hippolyte La Fontaine. - 1830-1864, surtout 1837-1851.
Lettre où G. E. Cartier relate à La Fontaine les efforts qu'il fait pour lui procurer les retranscriptions de certaines archives tel que demandé par ce dernier.
Titre basé sur le contenu de la pièce.
Le document est en français.
La pièce portait originellement le numéro 000834.