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Description archivistique
Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001. Sous-série Avec objets numériques
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Rôle d'évaluation. - 1995-1996-1997.

La sous-série porte sur le rôle d'évaluation triennal 1995-1996-1997. On y retrouve l'index, le rôle et une annexe au rôle.Elle contient le rôle annoté par le service des finances ainsi que le rôle tel que déposé sur microfiches (079-02-05-03). Le rôle tel que déposé a été identifié par le Service des finances comme étant le lot no 18.
Ce rôle est prolongé jusqu'en 2000.
Chacun des dossiers de la sous-série est un quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
La sous-série compte aussi dossier pour les index et un dossier d'annexes au rôle.

Rôle d'évaluation. - 1992-1993-1994.

La sous-série porte sur le rôle d'évaluation triennal 1992-1993-1994. On y retrouve l'index, le rôle et une annexe au rôle. Elle contient le rôle annoté par le service des finances ainsi que le rôle tel que déposé sur microfiches (079-02-05-03). Le rôle tel que déposé a été identifié par le Service des finances comme étant le lot no 15.
Chacun des dossiers de la sous-série est un quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
La sous-série compte aussi dossier pour les index, un dossier d'annexes ainsi qu'un dossier d'avis de modification au rôle.

Rôle d'évaluation. - 1986.

La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1986. Elle contient le rôle annoté par le service des finances ainsi que 2 séries de rôles sur microfiches, dont le rôle tel que déposé (079-02-05-03). Le rôle tel que déposé a été identifié par le Service des finances comme étant le lot no 5.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
La sous-série compte aussi un dossier d'avis de modification au rôle.

Rôle d'évaluation. - 1985.

La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1985. Elle contient le rôle annoté par le service des finances ainsi que 2 séries de rôles sur microfiches, dont le rôle tel que déposé (079-02-05-03). Le rôle tel que déposé a été identifié par le Service des finances comme étant le lot no 4.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
La sous-série compte aussi un dossier d'avis de modification au rôle.

Rôle d'évaluation. - 1984.

La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1984. Elle contient le rôle annoté par le service des finances ainsi que 2 séries de rôles sur microfiches, dont le rôle tel que déposé (079-02-05-03).
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
La sous-série compte aussi un dossier d'avis de modification au rôle.

Rôle d'évaluation. - 1983.

La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1983. Elle contient le rôle annoté par le service des finances ainsi que 2 séries de rôles sur microfiches, dont le rôle tel que déposé (079-02-05-03). Le microfilm comprend de plus le rôle d'évaluation des terrains vagues (bobines VM2-05-0106-1064 et VM2-05-0106-1065).
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
La sous-série compte aussi un dossier qui comprend les index des rues, par quartier, un dossier sur les terrains vagues ainsi qu'un dossier d'avis de modification au rôle.

Rôle d'évaluation. - 1982.

La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1982. Elle contient le rôle annoté par le service des finances ainsi que 2 séries de rôles sur microfiches, dont le rôle tel que déposé (079-02-05-03).
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
La sous-série compte aussi un dossier sur la confection des rôles, ainsi qu'un dossier d'avis de modification au rôle.

Rôle d'évaluation. - 1979.

La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1979.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
Il peut y avoir plus d'un quartier par registre.
La sous-série compte aussi un dossier qui comprend les index des rues, par quartier, ainsi qu'un dossier d'avis de modification au rôle.

Rôle d'évaluation. - 1978.

La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1978. Un dossier est créé par quartier. La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
Les rôles d'évaluation ont été numérisés en 2017. Documents papiers éliminés. Échantillon conservé pour le quartier 12.
La sous-série compte aussi un dossier qui comprend les index des rues, par quartier, ainsi qu'un dossier d'avis de modification au rôle.

Rôle d'évaluation. - 1977.

La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1977. Un dossier est créé par quartier. La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
Les rôles d'évaluation ont été numérisés en 2017. Documents papiers éliminés. Échantillon conservé pour le quartier 12.
La sous-série compte aussi un dossier qui comprend les index des rues, par quartier, ainsi qu'un dossier d'avis de modification au rôle.

Rôle d'évaluation. - 1976.

La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1976. Un dossier est créé par quartier. La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
Les rôles d'évaluation ont été numérisés en 2017. Documents papiers éliminés. Échantillon conservé pour le quartier 12.
La sous-série compte aussi un dossier qui comprend les index des rues, par quartier.

Rôle d'évaluation. - 1975.

La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1975. Un dossier est créé par quartier. La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
Les rôles d'évaluation ont été numérisés en 2017. Documents papiers éliminés. Échantillon conservé pour le quartier 12.
La sous-série compte aussi un dossier qui inclut les index des rues, par quartier.

Rôle d'évaluation. - 1974.

La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1974.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
Il peut y avoir plus d'un quartier par registre.
Les rôles d'évaluation ont été numérisés en 2017. Documents papiers éliminés. Échantillon conservé pour le quartier 12.
La sous-série compte aussi un dossier qui comprend les index des rues, par quartier.

Rôle d'évaluation. - 1973.

La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1973.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
Il peut y avoir plus d'un quartier par registre.
Les rôles d'évaluation ont été numérisés en 2017. Documents papiers éliminés. Échantillon conservé pour le quartier 12.
La sous-série compte aussi un dossier qui comprend les index des rues, par quartier.

Rôle d'évaluation. - 1972.

La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1972.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
La sous-série compte aussi un dossier qui comprend les index des rues, par quartier.
Les rôles d'évaluation ont été numérisés en 2017. Documents papiers éliminés. Échantillon conservé pour le quartier 12.

Rôle d'évaluation. - 1970.

La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1970.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
Il peut y avoir plus d'un quartier par registre.
La sous-série compte aussi un dossier qui comprend les index des noms des propriétaires, par quartier.

Rôle d'évaluation. - 1969.

La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1969.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
Il peut y avoir plus d'un quartier par registre.
La sous-série compte aussi un dossier qui comprend les index des noms des propriétaires, par quartier.

Rôle d'évaluation. - 1966.

La sous-série porte sur l'évaluation foncière municipale de 1966. Pour l'année 1966, on comptait initialement deux séries complètes de rôles (mars et mai 1966). Les registres de mai 1966 ont été numérisés en 2017. Documents papiers éliminés. Échantillon conservé pour le quartier 12.
Un dossier est créé par quartier.
La recherche se fait par numéro de compte, par quartier.
Il peut y avoir plus d'un quartier par registre.

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