Rapports sur les comptes de la Corporation de la Cité de Montréal et rapports des chefs de départements pour l'année 1900. - 1901

• CA M001 VM002-Z-1-6-D123
• Dossier
• 1901

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

Rapports sur les comptes de la Corporation de la Cité de Montréal et rapports des chefs de départements pour l'année 1902. - 1903

• CA M001 VM002-Z-1-6-D125
• Dossier
• 1903

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

Rapports sur les comptes de la Corporation de la Cité de Montréal et rapports des chefs de départements pour l'année 1901. - 1902

• CA M001 VM002-Z-1-6-D124
• Dossier
• 1902

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

Rapports sur les comptes de la Corporation de la Cité de Montréal et rapports des chefs de départements pour l'année 1899. - 1900

• CA M001 VM002-Z-1-6-D122
• Dossier
• 1900

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

Rapports sur les comptes de la Corporation de la Cité de Montréal et rapports des chefs de départements pour l'année 1898. - 1899

• CA M001 VM002-Z-1-6-D121
• Dossier
• 1899

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

Rapports sur les comptes de la Corporation de la Cité de Montréal et rapports des chefs de départements pour l'année 1897. - 1898

• CA M001 VM002-Z-1-6-D120
• Dossier
• 1898

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

Rapports sur les comptes de la Corporation de la Cité de Montréal et rapports des chefs de départements pour l'année 1895. - 1896

• CA M001 VM002-Z-1-6-D118
• Dossier
• 1896

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

Rapports sur les comptes de la Corporation de la Cité de Montréal et rapports des chefs de départements pour l'année 1893. - 1894

• CA M001 VM002-Z-1-6-D116
• Dossier
• 1894

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

Rapports sur les comptes de la Corporation de la Cité de Montréal et rapports des chefs de départements pour l'année 1896. - 1897

• CA M001 VM002-Z-1-6-D119
• Dossier
• 1897

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

Rapports sur les comptes de la Corporation de la Cité de Montréal et rapports des chefs de départements pour l'année 1894. - 1895

• CA M001 VM002-Z-1-6-D117
• Dossier
• 1895

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

Rapports sur les comptes de la Corporation de la Cité de Montréal et rapports des chefs de départements pour l'année 1892. - 1893

• CA M001 VM002-Z-1-6-D115
• Dossier
• 1893

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

Rapports sur les comptes de la Corporation de la Cité de Montréal et rapports des chefs de départements pour l'année 1891. - 1892

• CA M001 VM002-Z-1-6-D114
• Dossier
• 1892

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

Rapports sur les comptes de la Corporation de la Cité de Montréal et rapports des chefs de départements pour l'année 1890. - 1891

• CA M001 VM002-Z-1-6-D113
• Dossier
• 1891

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

Liste détaillée des transactions, de revenus et de dépenses. - 1978-1989.

• CA M001 VM002-07-2-D153
• Dossier
• 1978-1989

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

Versées en 05-1993 par le Module comptabilité.Traitement sommaire de l'ACQ-0293.Contient aussi des rapports budgétaires et de bilans.

Rôle de perception foncière. - 1986.

• CA M001 VM002-03-23
• Sous-série
• 1986

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

La sous-série porte sur sur la perception des taxes foncières pour l'année 1986.Les quartiers concernés sont :Quartier 11 - Ville-MarieQuartier 12 - Sainte-AnneQuartier 13 - Saint-JosephQuartier 14 - Saint-GeorgesQuartier 17 - Saint-LaurentQu...

Rôle de perception foncière. - 1985.

• CA M001 VM002-03-22
• Sous-série
• 1985

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

La sous-série porte sur sur la perception des taxes foncières pour l'année 1985.Les quartiers concernés sont :Quartier 11 - Ville-MarieQuartier 12 - Sainte-AnneQuartier 13 - Saint-JosephQuartier 14 - Saint-GeorgesQuartier 17 - Saint-LaurentQu...

Rôle de perception foncière. - 1984.

• CA M001 VM002-03-21
• Sous-série
• 1984

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

La sous-série porte sur sur la perception des taxes foncières pour l'année 1984.Les quartiers concernés sont :Quartier 11 - Ville-MarieQuartier 12 - Sainte-AnneQuartier 13 - Saint-JosephQuartier 14 - Saint-GeorgesQuartier 17 - Saint-LaurentQu...

Rôle de perception foncière. - 1983.

• CA M001 VM002-03-20
• Sous-série
• 1983

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

La sous-série porte sur sur la perception des taxes foncières pour l'année 1983.Les quartiers concernés sont :Quartier 11 - Ville-MarieQuartier 12 - Sainte-AnneQuartier 13 - Saint-JosephQuartier 14 - Saint-GeorgesQuartier 17 - Saint-LaurentQu...

Rôle de perception foncière. - 1989.

• CA M001 VM002-03-26
• Sous-série
• 1989

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

La sous-série porte sur sur la perception des taxes foncières pour l'année 1989 et comprend des rôles avant et après épuration.Les quartiers concernés sont :Quartier 11 - Ville-MarieQuartier 12 - Sainte-AnneQuartier 13 - Saint-JosephQuartier ...

Rôle de perception foncière. - 1988.

• CA M001 VM002-03-25
• Sous-série
• 1988

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

La sous-série porte sur la perception des taxes foncières pour l'année 1988 et comprend des rôles avant et après épuration.Les quartiers concernés sont :Quartier 11 - Ville-MarieQuartier 12 - Sainte-AnneQuartier 13 - Saint-JosephQuartier 14 -...

Rôle de perception foncière. - 1987.

• CA M001 VM002-03-24
• Sous-série
• 1987

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

La sous-série porte sur sur la perception des taxes foncières pour l'année 1987 et comprend des rôles avant et après épuration.Les quartiers concernés sont :Quartier 11 - Ville-MarieQuartier 12 - Sainte-AnneQuartier 13 - Saint-JosephQuartier ...

Permis et privilèges. - 1980-1984.

• CA M001 VM002-06-1-D017
• Dossier
• 1980-1984

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

Liste des transactions autorisées dans la mise à jour des permis et privilèges.Contient aussi des listes d'enseignes et des listes de correspondances entre les anciens et les nouveaux numéros de permis.

Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

• CA M001 VM002
• Fonds
• 1801-2001

Le fonds fournit des informations sur les activités du Service des finances et du contrôle budgétaire de la Ville de Montréal, sur l'évaluation foncière entre 1847 et 1991 à Montréal, sur les actes et contrats signés par la Ville entre 1831 e...

Montréal (Québec). Service des finances et du contrôle budgétaire

Rôles d'évaluation foncière. - 1847-2003.

• CA M001 VM002-02
• Série
• 1847-2003

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

La série renseigne essentiellement sur l'évaluation foncière dans les différents quartiers de la Ville de Montréal, de 1847 à 2003 inclusivement. Le rôle d’évaluation permet d’établir le montant des taxes municipales à partir d’un taux fixé p...

Rôle d'évaluation. - 1989-1990-1991.

• CA M001 VM002-02-129
• Sous-série
• 1989-1991

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

La sous-série porte sur le rôle d'évaluation triennal 1989-1990-1991. On y retrouve l'index, le rôle (en 2 séries sur microfiches) et une annexe au rôle.Chacun des dossiers de la sous-série est un quartier.La recherche se fait par numéro...