La sous-série témoigne de l'épuration de relevés de certains comptes de taxes spéciales pour diverses périodes :R24-03-05-01de 1984 à 1991 : épuration en septembre 1995R24-02-04-11de 1984 à 1990 : épuration en mars 1993de 1984 à 1992 : épurat...
Le dossier témoigne de l'épuration de relevés de certains comptes de taxes d'affaires, de même que de subventions et de la SIDAC, pour diverses périodes :SIDACde 1987 à 1991 : épuration en mars 1993 (R24-03-05-01)de 1983 à 1995 : épurati...
La sous-série témoigne de l'épuration de relevés de certains comptes de taxes locatives et spéciales pour la période 1980 à 1995, épurée en octobre 1997.
La sous-série témoigne de l'épuration de relevés de certains comptes de taxes foncières municipales pour diverses périodes :1986 : épuration en 1987, après le 16 janvier 1987de 1980 à 1990 : épuration en novembre 1992de 1974 à 1991 : épuratio...
La sous-série porte sur sur la perception des taxes foncières pour l'année 1986.Les quartiers concernés sont :Quartier 11 - Ville-MarieQuartier 12 - Sainte-AnneQuartier 13 - Saint-JosephQuartier 14 - Saint-GeorgesQuartier 17 - Saint-LaurentQu...
La sous-série porte sur sur la perception des taxes foncières pour l'année 1997.Les quartiers concernés sont :Quartier 11 - Ville-MarieQuartier 12 - Sainte-AnneQuartier 13 - Saint-JosephQuartier 14 - Saint-GeorgesQuartier 17 - Saint-LaurentQu...
La sous-série porte sur sur la perception des taxes foncières pour l'année 1999.Les quartiers concernés sont :Quartier 11 - Ville-MarieQuartier 12 - Sainte-AnneQuartier 13 - Saint-JosephQuartier 14 - Saint-GeorgesQuartier 17 - Saint-LaurentQu...
Le dossier contient des registres dans lesquels on retrouve les budgets mensuels par service.Plus précisément :Février à avril 1969 : R65-01-3A-01Mai 1971 à avril 1972 : R65-01-3A-02Mai 1972 à avril 1973 : R65-01-3A-03Mai 1973 à avril 1974 : R65-0...
Liste des transactions autorisées dans la mise à jour des permis et privilèges.Contient aussi des listes d'enseignes et des listes de correspondances entre les anciens et les nouveaux numéros de permis.
La sous-série porte sur sur la perception des taxes foncières pour l'année 1989 et comprend des rôles avant et après épuration.Les quartiers concernés sont :Quartier 11 - Ville-MarieQuartier 12 - Sainte-AnneQuartier 13 - Saint-JosephQuartier ...