Archives de Montréal

Spécimen d'un avis de cotisation. - 1899.

CA M001 VM002-07-3-5-D050
Dossier
1899

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

Le dossier comprend un avis pour la cotisation de 1899, dans le quartier Saint-Denis.

Taxes spéciales : épuration de divers comptes. - 1984-1993.

CA M001 VM002-06-1-D017
Dossier
1984-1993

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

La sous-série témoigne de l'épuration de relevés de certains comptes de taxes spéciales pour diverses périodes :R24-03-05-01de 1984 à 1991 : épuration en septembre 1995R24-02-04-11de 1984 à 1990 : épuration en mars 1993de 1984 à 1992 : épurat...

Taxes d'affaires : épuration de divers comptes. - 1975-1995.

CA M001 VM002-06-4-D002
Dossier
1975-1995

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

Le dossier témoigne de l'épuration de relevés de certains comptes de taxes d'affaires, de même que de subventions et de la SIDAC, pour diverses périodes :SIDACde 1987 à 1991 : épuration en mars 1993 (R24-03-05-01)de 1983 à 1995 : épurati...

Mutations : épuration de divers comptes. - 1981-1992.

CA M001 VM002-06-5-D002
Dossier
1981-1992

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

Le dossier témoigne de l'épuration des droits de mutation pour les années 1981 à 1992, et épurés le 28 octobre 1997.

Épuration - Taxes locatives et spéciales. - 1980-1995.

CA M001 VM002-04-141
Sous-série
1980-1995

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

La sous-série témoigne de l'épuration de relevés de certains comptes de taxes locatives et spéciales pour la période 1980 à 1995, épurée en octobre 1997.

Taxes foncières municipales : épurations de divers comptes. - 1974-1999.

CA M001 VM002-03-42
Sous-série
1974-1999

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

La sous-série témoigne de l'épuration de relevés de certains comptes de taxes foncières municipales pour diverses périodes :1986 : épuration en 1987, après le 16 janvier 1987de 1980 à 1990 : épuration en novembre 1992de 1974 à 1991 : épuratio...

Rôle de perception foncière. - 1986.

CA M001 VM002-03-23
Sous-série
1986

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

La sous-série porte sur sur la perception des taxes foncières pour l'année 1986.Les quartiers concernés sont :Quartier 11 - Ville-MarieQuartier 12 - Sainte-AnneQuartier 13 - Saint-JosephQuartier 14 - Saint-GeorgesQuartier 17 - Saint-LaurentQu...

Rôle de perception foncière. - 1997.

CA M001 VM002-03-34
Sous-série
1997

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

La sous-série porte sur sur la perception des taxes foncières pour l'année 1997.Les quartiers concernés sont :Quartier 11 - Ville-MarieQuartier 12 - Sainte-AnneQuartier 13 - Saint-JosephQuartier 14 - Saint-GeorgesQuartier 17 - Saint-LaurentQu...

Rôle de perception foncière. - 1999.

CA M001 VM002-03-36
Sous-série
1999

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

La sous-série porte sur sur la perception des taxes foncières pour l'année 1999.Les quartiers concernés sont :Quartier 11 - Ville-MarieQuartier 12 - Sainte-AnneQuartier 13 - Saint-JosephQuartier 14 - Saint-GeorgesQuartier 17 - Saint-LaurentQu...

Sommaire des réquisitions mensuelles. - 1969-1978.

CA M001 VM002-Z-1-2-D060
Dossier
1969-1978

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

Le dossier contient des registres dans lesquels on retrouve les budgets mensuels par service.Plus précisément :Février à avril 1969 : R65-01-3A-01Mai 1971 à avril 1972 : R65-01-3A-02Mai 1972 à avril 1973 : R65-01-3A-03Mai 1973 à avril 1974 : R65-0...

Permis et privilèges. - 1980-1984.

CA M001 VM002-06-1-D016
Dossier
1980-1984

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

Liste des transactions autorisées dans la mise à jour des permis et privilèges.Contient aussi des listes d'enseignes et des listes de correspondances entre les anciens et les nouveaux numéros de permis.

Rôle de perception foncière. - 1989.

CA M001 VM002-03-26
Sous-série
1989

Fait partie de Fonds Service des finances et du contrôle budgétaire. - 1801-2001.

La sous-série porte sur sur la perception des taxes foncières pour l'année 1989 et comprend des rôles avant et après épuration.Les quartiers concernés sont :Quartier 11 - Ville-MarieQuartier 12 - Sainte-AnneQuartier 13 - Saint-JosephQuartier ...

Rapports sur les comptes de la Corporation de la Cité de Montréal et rapports des chefs de départements pour l'année 1900. - 1901