Affichage de 12 résultats

Description archivistique
Fonds Service de l'habitation et du développement urbain . - 1923-2001. Sss-série
Options de recherche avancée
Aperçu avant impression Affichage :

Arrondissement Centre / Ville-Marie. - 1983-1995

Cette sous-sous-sous-série témoigne des processus de travail entourant l'élaboration et la révision du cadre réglementaire, du plan d'urbanisme, du règlement d'urbanisme, du plan d'aménagement, du plan directeur et de l'énoncé d'orientations sur l'aménagement de l'arrondissement Centre / Ville-Marie.

Cette sous-sous-sous-série comprend des textes de règlement, des plans, des recommandations, de la correspondance, des documents de procédures, des documents d'information, des notes explicatives, des énoncés d'orientations, des relevés et compilations, des analyses, des rapports, des mémoires et des coupures de presse.

Un inventaire sommaire de la sous-sous-sous-série a été réalisé :

  • Dossier 008. - Élaboration du plan d'urbanisme de l'arrondissement. Centre. - 1983-1987
  • Dossier 058. - Énoncé d'orientations sur l'aménagement de l'arrondissement Centre - consultation publique. - 1987-1988
  • Dossier 071. - Plan d'urbanisme de Ville-Marie - ajustements aux plans d'arrondissement. - 1995
  • Dossiers 086-87. - Élaboration du cadre réglementaire - arrondissement Ville-Marie. - 1992
  • Dossier 088. - Protection du patrimoine - arrondissement Ville-Marie. - 1991
  • Dossier 110. - Élaboration du plan d'aménagement et du plan d'urbanisme de l'arrondissement Centre. - 1987-1988
  • Dossiers 142-143-145-146-147-148-150. - Documents relatifs au cadre réglementaire des arrondissements - arrondissement Ville-Marie. - 1989-1993
  • Dossiers 153-154. - Élaboration du plan directeur de l'arrondissement Ville-Marie. - 1987-1990
  • Dossier 155. - Orientations de l'aménagement de l'arrondissement Centre. - 1988-1989
  • Dossier 156. - Élaboration et révision du plan directeur de l'arrondissement Ville-Marie. - 1989-1990
  • Dossier 171. - Règlement d'urbanisme de Ville-Marie - proposition. - 1993

Procédures. - 1987-1994

Cette sous-sous-sous-série nous renseigne sur certaines procédures appliquées au sein du service d'urbanisme de la ville de Montréal.

La sous-sous-sous-série comprend des documents d'information, de procédures et de consignes.

Un inventaire sommaire de la sous-sous-sous-série a été réalisé :

  • Dossier 024. - Documents de travail - modalités des mémoires et des énoncés de politiques. - 1987-1988
  • Dossier 062. - Module de la gestion du développement - procédures pour demandes. - 1991-1994
  • Dossiers 084-85. - Mesures de contrôle intérimaire. - 1992
  • Dossier 175. - Procédure des plans de site. - 1987-1994

Dossiers numérotés. - 1969-2001

Cette sous-sous-sous-série illustre de multiples processus de travail entourant essentiellement des projets montréalais de développement et d'aménagement urbanistiques. On y retrouve notamment des dossiers d'intérêt portant sur les abords du canal Lachine, la gare de triage du Canadian Pacific, le Forum de Montréal, le Secteur de la fourrure, la gare Windsor, la place de la Paix, la salle de concert de l'Orchestre symphonique de Montréal et le Réseau vert. D'autres dossiers abordent l'enjeu du stationnement, des jardins communautaires, du développement touristique, de la mise en valeur et de la revitalisation économique de certains secteurs, de la gestion de la circulation, de la sécurité des piétons et du réseau électrique. Des dossiers nous renseignent également sur les modifications apportées à la charte de la ville entre 1988 et 1995, et sur le processus de transition à la nouvelle ville en 2001.

La sous-sous-sous-série comprend des plans, des ordres du jour, des comptes rendus de réunion, de la correspondance, des cadres réglementaires, des notes explicatives, des documents de proposition et d'information, des rapports, des mémoires, des études, des répertoires, des questionnaires et des coupures de presse.

Un inventaire sommaire de la sous-sous-sous-série a été réalisé :

  • Dossier 001. - Plan directeur - Vieux-Montréal. - 1994-1996
  • Dossier 002. - Plaques commémoratives et inscriptions historiques. - 1982-1988
  • Dossier 009. - Documents administratifs. - 1988
  • Dossier 010. - Dossier - stationnement Musée des Beaux-Arts. - 1988
  • Dossier 011. - Dossier - secteur Praimont-Cabot. - 1983-1984
  • Dossier 018. - Enquête auprès des commerçants. - s.d.
  • Dossier 028. - Dossier - mise en valeur du Vieux-Montréal. - 1988-1989
  • Dossier 029 . - Dossier - revitalisation économiques des quartiers anciens de Montréal. - 1984-1987
  • Dossier 030. - Dossier - étude du centre-ville. - 1985
  • Dossier 039. - Dossier - étude Des Ormeaux. - 1983
  • Dossier 045. - Enjeux relatifs au réseau électrique . - 1992-1997
  • Dossier 046. - Transition à la nouvelle ville - comité sectoriel aménagement, urbanisme et habitation - transition à la nouvelle ville. - 2001
  • Dossier 047. - Transition à la nouvelle ville - processus d'enquête sur les pratiques d'urbanisme des municipalités de l'île de Montréal. - 2001
  • Dossier 050. - Dossier - réseau Esso. - 1985-1986
  • Dossier 051. - Stationnement. - 1988
  • Dossier 059. - Dossier - boulevard Henri-Bourassa. - 1996
  • Dossier 060. - Dossier - maisons évolutives. - 1990-1992
  • Dossier 066. - Jardins communautaires. - 1991
  • Dossier 068 . - Dossier - site Contrecoeur. - 1994
  • Dossier 069. - Habitation, développement, aménagement - Mercier/Hochelaga-Maisonneuve. - 1990-1993
  • Dossier 070. - Plan des abords du canal Lachine. - 1993
  • Dossier 077. - Dossier - réseau Esso. - 1992-1996
  • Dossier 103. - Gare de triage du Canadian Pacific à Outremont. - 1995
  • Dossier 104. - Aménagement et développement - arrondissement Mercier / Hochelaga-Maisonneuve. - 1990-1991
  • Dossier 109. - Projet de développement du Forum de Montréal. - 1990-1991
  • Dossier 111. - Politique des espaces libres. - 1991
  • Dossier 113. - Étude - cimetière Notre-Dame-des-Neiges. - 1983-1996
  • Dossier 114. - Dossier - développement touristique. - 1996
  • Dossier 115. - Dossier - Vieux-Port. - 1990-1991
  • Dossier 116. - Dossier - aménagement du Secteur de la fourrure. - 1990-1991
  • Dossier 117. - Dossier - secteur Place-Victoria. - 1988
  • Dossier 121. - Dossier - gare Windsor. - 1988-1991
  • Dossier 122. - Dossier - place de la Paix. - 1992-1993
  • Dossier 123. - Dossier - développement du Faubourg Saint-Laurent. - 1987-1992
  • Dossier 124. - Dossier - développement du Faubourg Québec. - 1991-1993
  • Dossier 127. - Vieux-Port - comité aviseur sur l'étude d'enlèvement des voies ferrées. - 1989-1990
  • Dossiers 132, 133. - Projet de développement de la salle de concert de l'OSM. - 1988-1991
  • Dossier 134. - Dossier - place du 350e anniversaire de Montréal. - 1989
  • Dossiers 135, 136, 137, 138, 139. - Modifications à la charte de la ville. - 1988-1995
  • Dossier 151. - Recensement des centres commerciaux . - 1969-1984
  • Dossier 152. - Atelier de réflexion sur les places publiques. - 1989-1993
  • Dossier 158. - Études externes - sécurité des piétons, emploi et étude de vents au niveau piétonnier. - 1988-1989
  • Dossier 160. - Dossier - Cité Internationale de Montréal. - 1990-1993
  • Dossier 162. - Gestion de la circulation. - 1988-1990
  • Dossier 163. - Dossier - réservoir de substances combustibles inflammables. - 1991
  • Dossiers 164, 165. - Enjeux relatifs au réseau électrique . - 1990-1995
  • Dossier 166. - Opérations cadastrales. - 1988-1998
  • Dossier 169. - Stationnement - guide d'aménagement sécuritaire. - 1994
  • Dossier 173. - Dossier sur le Réseau vert. - 1991
  • Dossier 174. - Documents de formation - géomatique. - 1995
  • Dossier 176. - Documents d'une rencontre de service. - 1996
  • Dossier 177. - Dossier - développement du site de l'Académie Roussin. - 1985-1990

Adoption des plans d'urbanisme de la ville et de l'arrondissement Centre, et planification par arrondissement. - 1983-1997

Cette sous-sous-sous-série illustre les processus de consultation, de concertation, d'élaboration, d'adoption et de diffusion des plans d'urbanisme de la ville de Montréal et de l'arrondissement Centre. Elle témoigne également des activités de planification urbaine spécifique par arrondissement.

La sous-sous-sous-série est constituée de publications (plan directeur, objectifs et stratégies), de plans, de résolutions du comité exécutif, de recommandations, de correspondance, de plans de développement et de communication, de notes explicatives, de documents de procédures, de documents d'information, de bilans et synthèses, de répertoires, d'échéanciers, de rapports, de mémoires et d'études. On y retrouve également des photographies.

Un inventaire sommaire de cette sous-sous-sous-série a été réalisé :

  • 12.01.01.01. - Portée juridique du plan d'urbanisme de la ville. - 1988-1994.
  • 12.01.01.02. - Élaboration, adoption et diffusion des plans d'urbanisme de la ville et de l'arrondissement Centre. - 1988-1992"
  • 12.01.01.04. - Processus de consultation et de concertation sur les plans d'urbanisme de la ville et de l'arrondissement Centre. - 1987-1992
  • 12.01.01.05 et 12.01.02.01. - Orientations et stratégies du plan d'urbanisme de la ville. - 1991-1992
  • 12.01.03.01. - Élaboration du plan d'urbanisme de la ville - enjeux, perspectives et orientations. - 1988-1990
  • 12.01.03.02. - Élaboration du plan d'urbanisme de la ville : activités de concertation «Faites votre ville», dossier urbain, objectifs et stratégies d'aménagement, plan directeur - Ahuntsic / Cartierville. - 1989-1992
  • 12.01.03.02. - Planification urbaine - Ahuntsic / Cartierville. - 1987-1992
  • 12.01.03.03. - Élaboration du plan d'urbanisme de la ville : activités de concertation «Faites votre ville», dossier urbain, objectifs et stratégies d'aménagement, plan directeur - Villeray/ Saint-Michel/ Parc-Extension. - 1989-1992
  • 12.01.03.03. - Planification urbaine - Villeray / Saint-Michel / Parc-Extension. - 1988-1992
  • 12.01.03.04. - Élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal : activités de concertation «Faites votre ville», dossier urbain, objectifs et stratégies d'aménagement, plan directeur - Rosemont / Petite-Patrie. - 1989-1992
  • 12.01.03.04. - Planification urbaine - Rosemont / Petite-Patrie. - 1988-1992
  • 12.01.03.05. - Élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal : activités de concertation «Faites votre ville», objectifs et stratégies d'aménagement, plan directeur - Mercier / Hochelaga-Maisonneuve. - 1990-1992
  • 12.01.03.05. - Planification urbaine - Mercier / Hochelaga-Maisonneuve. - 1987-1992
  • 12.01.03.06. - Élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal : activités de concertation «Faites votre ville», dossier urbain, objectifs et stratégies d'aménagement, plan directeur - Plateau Mont-Royal / Centre-Sud. - 1987-1992
  • 12.01.03.06. - Planification urbaine - Plateau Mont-Royal. - 1988-1992
  • 12.01.03.07. - Élaboration et révision du plan directeur et de l'énoncé d'orientations - Ville-Marie. - 1988-1992
  • 12.01.03.07. - Élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal : activités de concertation «Faites votre ville», objectifs et stratégies d'aménagement, plan directeur - Ville-Marie. - 1988-1990
  • 12.01.03.07. - Planification urbaine - Ville-Marie. - 1986-1989
  • 12.01.03.08. - Élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal : activités de concertation «Faites votre ville», objectifs et stratégies d'aménagement, plan directeur - Côte-des-Neiges / Notre-Dame-de-Grâce. - 1990-1992
  • 12.01.03.08. - Planification urbaine - Côte-des-Neiges / Notre-Dame-de-Grâce. - 1988-1997
  • 12.01.03.09. - Élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal : activités de concertation «Faites votre ville», objectifs et stratégies d'aménagement, plan directeur - Sud-Ouest. - 1989-1992
  • 12.01.03.09. - Planification urbaine - Sud-Ouest. - 1988-1994
  • 12.01.03.10. - Élaboration du plan d'urbanisme de la ville de Montréal : activités de concertation «Faites votre ville», objectifs et stratégies d'aménagement, plan directeur - Rivière-des-Prairies / Pointe-aux-Trembles . - 1989-1992
  • 12.01.03.10. - Planification urbaine - Rivière-des-Prairies / Pointe-aux-Trembles. - 1988-1992
  • 12.01.04.01. - Suivi et mise en œuvre du plan d'urbanisme de la ville. - 1988-1997
  • 12.01.04.02. - Procédure de révision de projet. - 1990-1992
  • 12.01.04.03. - Révision du plan d'urbanisme de la ville. - 1993-1997
  • 12.01.05.01. - Élaboration et suivi des plans d'urbanisme des autres villes. - 1989-1994
  • 12.01.06.01. - Élaboration et révision du schéma d'aménagement. - 1983-1996

Plan d'urbanisme, schéma d'aménagement et instruments d'urbanisme. - 1984-1994

Cette sous-sous-sous-série illustre certaines démarches liées à l'élaboration du plan d'urbanisme et du schéma d'aménagement de la ville de Montréal. Elle nous renseigne également sur les instruments d'urbanisme, tels que le plan d'aménagement d'ensemble.

Cette sous-sous-sous-série comprend des textes de règlement, des plans, des recommandations, de la correspondance, des documents de procédures, des documents d'information, des notes explicatives, des énoncés d'orientations, des relevés et compilations, des analyses, des rapports, des mémoires et des coupures de presse.

Un inventaire sommaire de la sous-sous-sous-série a été réalisé :

  • Dossier 056. - Définition des plans d'aménagement d'ensemble. - 1988
  • Dossier 057. - Schéma d'aménagement de la Communauté urbaine de Montréal. - 1984
  • Dossier 067. - Suivi réglementaire par arrondissement pour le plan d'urbanisme. - 1993-1994
  • Dossier 105. - Adoption du plan d'urbanisme de Montréal. - 1991-1992
  • Dossier 159. - Schéma d'aménagement et document complémentaire de la Communauté urbaine de Montréal. - 1986-1994
  • Dossier 168. - Définition des instruments d'urbanisme. - 1988-1994

Concours internationaux d'architecture urbaine et d'aménagement. - 1989-1991

Cette sous-sous-sous-série témoigne des activités entourant les Concours internationaux d'architecture urbaine et d'aménagement tenus à Montréal de 1989 à 1991.

La sous-sous-sous-série comprend des plans, des ordres du jour, des comptes rendus de réunion, de la correspondance, des cadres réglementaires, des notes explicatives, des documents de proposition et d'information, des rapports, des mémoires, des études et des coupures de presse.

Dossiers 129, 130. - Concours internationaux de design urbain. - 1989-1990
Dossiers 141, 161. - Concours internationaux d'architecture urbaine et d'aménagement. - 1990-1991

Élaboration des plans particuliers et des plans de site. - 1986-1998

Cette sous-sous-sous-série illustre les processus d'élaboration des plans particuliers d'arrondissement ainsi que des plans de site.

La sous-sous-sous-série est constituée de plans, de décisions du comité exécutif, de recommandations, de comptes rendus de réunion, de correspondance, de plans de travail et de mise en valeur, de notes explicatives, d'énoncés d'orientations, de rapports, d'études et de mémoires.

Un inventaire sommaire de cette sous-sous-sous-série a été réalisé :

  • 12.01.08.01. - Élaboration des plans particuliers. - 1990-1994
  • 12.01.08.02. - Plans particuliers - Villeray / Saint-Michel / Parc-Extension. - 1988-1995
  • 12.01.08.03. - Plans particuliers - Rosemont / Petite-Patrie. - 1996
  • 12.01.08.04. - Plans particuliers - Mercier / Hochelaga-Maisonneuve. - 1988-1998
  • 12.01.08.05. - Plans particuliers - Plateau Mont-Royal / Centre-Sud. - 1989-1996
  • 12.01.08.06. - Plans particuliers - Ville-Marie. - 1986-1998
  • 12.01.08.08. - Plans particuliers - Sud-Ouest. - 1988-1996
  • 12.01.08.09. - Plans particuliers - Rivière-des-Prairies / Pointe-aux-Trembles. - 1990-1996
  • 12.01.08.10. - Plans particuliers - concernent plusieurs arrondissements. - 1989-1994
  • 12.01.09.01. - Plans de site. - 1991-1997

Services, bureaux, commissions et comités. - 1985-1998

Cette sous-sous-sous-série nous renseigne sur les fonctions et les activités de la Commission d'initiative et de développement économiques de Montréal, du Service de l'habitation et du développement urbain, du Service de la planification et de la concertation, du Bureau de consultation de Montréal, de la Commission du développement urbain de Montréal et du Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels.

La sous-sous-sous-série comprend des plans, des programmes de séance, des comptes-rendus de réunion, de la correspondance, des documents de procédures et consignes, des documents de formation et d'information, des échéanciers, des rapports, des études, des mémoires et des coupures de presse.

Un inventaire sommaire de la sous-sous-sous-série a été réalisé :

  • Dossier 044. - Commission d'initiative et de développement économiques de Montréal. - 1985-1987
  • Dossier 052. - Service de l'habitation et du développement urbain - réorganisation administrative. - 1986-1988
  • Dossier 053. - Service de la planification et de la concertation. - 1987
  • Dossier 078. - Réflexion sur l'avenir du service d'urbanisme. - 1995-1996
  • Dossier 081. - Bureau de consultation de Montréal. - 1992-1995
  • Dossiers 089-090-091-092-093-094-095-096-097. - Commission du développement urbain de Montréal. - 1994-1998
  • Dossier 112. - Comité consultatif de Montréal sur la protection des biens culturels. - 1995-1997
  • Dossiers 119-120. - Bilan du service. - 1989-1991

Zonage. - 1981-1995

Cette sous-sous-sous-série reflète les activités du service d'urbanisme de Montréal relativement aux enjeux de zonage, surtout quant au zonage industriel et commercial.

La sous-sous-sous-série comprend des plans, des ordres du jour, des comptes rendus de réunion, de la correspondance, des cadres réglementaires, des notes explicatives, des documents de proposition et d'information, des rapports, des mémoires, des études, des données et des classifications de zonage, des répertoires, des questionnaires et des coupures de presse.

Un inventaire sommaire de la sous-sous-sous-série a été réalisé :

  • Dossiers 003, 007. - Zonage - concept de garage commercial. - 1985-1986
  • Dossier 004. - Classification des rues commerciales. - s.d.
  • Dossiers 005, 006, 012, 017, 019, 021, 023, 025, 031,033, 034, 036, 037, 038, 040, 041, 042, 048, 055, 157 - Zonage commercial. - 1981-1988
  • Dossier 022. - Concept de classification industrielle. - 1986
  • Dossiers 027, 032, 049, 054, 065. - Zonage industriel. - 1982-1993
  • Dossier 043. - Zonage commercial - audiences publiques. - 1986
  • Dossier 074. - Révision des nomenclatures des usages industriels. - 1993
  • Dossier 076. - Zonage - modifications techniques aux plans de zonage des arrondissements. - s.d.
  • Dossier 082. - Zonage - autorisation des ateliers-résidences. - 1994-1995
  • Dossier 128. - Révision de la réglementation de zonage commercial. - 1981-1987

Analyses sectorielles et politiques urbaines. - 1985-1998

Cette sous-sous-sous-série illustre les processus d'analyse sectorielle et d'élaboration de politiques urbaines.

La sous-sous-sous-série est constituée de textes de politiques, de plans, de décisions du comité exécutif, de recommandations, de correspondance, de plans d'action et de développement, de notes explicatives, de documents de procédures, de cadres de référence, de guides, de documents d'information, d'énoncés d'orientations, de documents de réflexion, de rapports et de communiqués.

Un inventaire sommaire de cette sous-sous-sous-série a été réalisé :

  • 12.01.07.01. - Analyses sectorielles et politiques urbaines. - 1989-1993
  • 12.01.07.02. - Bureaux. - 1988-1994
  • 12.01.07.03. - Commerce. - 1990-1997
  • 12.01.07.04. - Développement économique. - 1989-1994
  • 12.01.07.05. - Développement communautaire. - 1991-1995
  • 12.01.07.06. - Domaine public. - 1991-1996
  • 12.01.07.07. - Environnement. - 1985-1998
  • 12.01.07.08. - Équipements collectifs. - 1995-1996
  • 12.01.07.09. - Équipements culturels. - 1988-1996
  • 12.01.07.10. - Espaces verts. - 1988-1994
  • 12.01.07.11. - Fiscalité. - 1989-1993
  • 12.01.07.12. - Habitation . - 1988-1996
  • 12.01.07.13. - Industrie. - 1989-1994
  • 12.01.07.14. - Milieu de vie - politique intégrée d'amélioration des quartiers. - 1992-1993
  • 12.01.07.15. - Patrimoine . - 1988-1996
  • 12.01.07.16. - Stationnement. - 1988-1992
  • 12.01.07.17. - Statistiques. - 1986-1992
  • 12.01.07.18. - Tourisme. - 1989-1993
  • 12.01.07.19. - Transport. - 1987-1998
  • 12.01.07.20. - Planification urbaine - dossiers divers. - 1990-1996

Réglementation urbanistique. - 1985-1998

Cette sous-sous-sous-série témoigne des activités de réglementation du service d'urbanisme de la ville de Montréal. Elle nous renseigne notamment sur les démarches d'élaboration, de révision et d'application du règlement d'urbanisme.

Cette sous-sous-sous-série comprend des textes de règlement, des plans, des recommandations, de la correspondance, des documents de procédures, des documents d'information, des notes explicatives, des énoncés d'orientations, des relevés et compilations, des analyses, des rapports, des mémoires et des coupures de presse.

Un inventaire sommaire de la sous-sous-sous-série a été réalisé :

  • Dossier 026. - Réglementation - utilisation du sol - Centre-ville. - 1986
  • Dossier 035. - Règlement d'urbanisme - dérogations mineures. - 1985-1986
  • Dossier 061. - Dérogations et usages conditionnels 1992-1997. - 1998
  • Dossiers 063-064. - Règlement d'urbanisme - modifications. - 1996-1997
  • Dossier 072. - Règlement d'urbanisme - révision. - 1994-1995
  • Dossier 073. - Règlement 90 sur l'assainissement de l'air. - 1986
  • Dossier 075. - Règlement d'urbanisme - ajustement des plans d'arrondissement. - 1995
  • Dossier 079. - Révision du règlement d'urbanisme. - 1995
  • Dossiers 100-101-102. - Réglementation relative aux lieux de culte. - 1995-1997
  • Dossier 108. - Procédures d'exception du Règlement d'urbanisme. - 1995
  • Dossier 118. - Révision des droits acquis - boissons alcooliques et restauration. - 1989-1991
  • Dossier 140. - Règles d'urbanisme - dossier O'Keefe / Quartier Saint-Joseph. - 1991-1994
  • Dossier 149. - Cadre réglementaire - lexique de vulgarisation. - 1991
  • Dossier 167. - Règlement sur le lotissement - programme de travail . - 1994
  • Dossier 170. - Règlement d'urbanisme de Montréal - présentation . - 1994
  • Dossier 172. - Réglementation sur les maisons de chambres. - 1988-1995