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Description archivistique
Fonds Service du greffe . - 1651-2001
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Fonds Service du greffe . - 1651-2001

  • CA M001 VM006
  • Fonds
  • 1651-2001

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du Service du greffe. Il renseigne sur son fonctionnement, sur ses relations avec les autres unités administratives de la Ville, sur l'assermentation des employés entre 1940 et 19...

Montréal (Québec). Service du greffe

Enregistrements de naissances . - 1866-1993

Cette série porte sur les enregistrements de naissances sur le territoire de la Ville de Montréal pour la période de 1866 à 1993. Il témoigne aussi des jugements d'omission, de correction et d'adoption. Cette série est constituée de regi...

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