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Charte de la Ville de Montréal (Ancienne ville) = Mise à jour no 18 (décembre 2000). - Décembre 2000
Charte de la Ville de Montréal (Ancienne ville) = Mise à jour no 18 (décembre 2000). - Décembre 2000
Acte de Québec. - 1774
Acte de Québec. - 1774
Terrier de la ville no : 1 (2) Tome 1. - [ca 1792]
Terrier de la ville no : 1 (2) Tome 1. - [ca 1792]
Terrier de la ville no : 1. Tome 2. - [ca 1792]
Terrier de la ville no : 1. Tome 2. - [ca 1792]
Charte - Montréal, 1796 : Loi des chemins et ponts. - 1796
Charte - Montréal, 1796 : Loi des chemins et ponts. - 1796
Ancien terrier. - [179-?]
Ancien terrier. - [179-?]
Conseil Supérieur : Arrêts et règlements 1664 - 1759 : Gouverneurs et Intendants : Commissions 1540 - 1755 : Ordonnances 1708 - 1758 : Jugements 1706 - 1758 : Officiers Civils : Commissions 1658 - 1758. - 1806
Conseil Supérieur : Arrêts et règlements 1664 - 1759 : Gouverneurs et Intendants : Commissions 1540 - 1755 : Ordonnances 1708 - 1758 : Jugements 1706 - 1758 : Officiers Civils : Commissions 1658 - 1758. - 1806
Statuts provinciaux du Bas-Canada 1801-1808
Statuts provinciaux du Bas-Canada 1801-1808
Règles et règlements de police pour la ville et les faubourgs de Montréal. - 1810
Règles et règlements de police pour la ville et les faubourgs de Montréal. - 1810
Règles et règlements de police pour la Cité et les Faubourgs de Montréal. - 1821
Règles et règlements de police pour la Cité et les Faubourgs de Montréal. - 1821
Additional Rules & Regulations of Police for the City and Suburbs of Montréal . - 1824
Additional Rules & Regulations of Police for the City and Suburbs of Montréal . - 1824
Dénombrement du comté de Montréal 1825. - 1825
Dénombrement du comté de Montréal 1825. - 1825
Terrier du faubourg Sainte-Marie: 2ième partie. - 1833
Terrier du faubourg Sainte-Marie: 2ième partie. - 1833
By-Laws, Rules, Regulations and Ordinances of the Common-Council of the City of Montreal : Règles...
By-Laws, Rules, Regulations and Ordinances of the Common-Council of the City of Montreal : Règles, règlements, ordres et ordonnances du conseil de Ville de Montréal . - 1833
Terrier du faubourg Saint-Laurent (6) 1ère partie. - 1834
Terrier du faubourg Saint-Laurent (6) 1ère partie. - 1834
Terrier du faubourg Saint-Laurent (6) 2ième partie. - 1834
Terrier du faubourg Saint-Laurent (6) 2ième partie. - 1834
Ordinances made and passed by his excellency The Governor General and Special Council : volume fifth. - 1839
Ordinances made and passed by his excellency The Governor General and Special Council : volume fifth. - 1839
Le Havre de Montréal : Premiers statuts. - 1830-1840
Le Havre de Montréal : Premiers statuts. - 1830-1840
Rapports sur les chemins, rues, ruelles et ponts de la Cité et paroisse de Montréal (32 p.). - 1840
Rapports sur les chemins, rues, ruelles et ponts de la Cité et paroisse de Montréal (32 p.). - 1840
Observations for the Improvement of the Road Laws in force in Lower Canada in 1825 (40 p.). - 1840
Observations for the Improvement of the Road Laws in force in Lower Canada in 1825 (40 p.). - 1840
Chemins à barrières près de Montréal : Ordonnances pourvoyant à l'amélioration des chemins dans le voisinage de Montréal ou conduisant à cette ville. - 1840
Chemins à barrières près de Montréal : Ordonnances pourvoyant à l'amélioration des chemins dans le voisinage de Montréal ou conduisant à cette ville. - 1840
Observations en amélioration des lois des chemins telles qu'en force dans le Bas-Canada en 1825 (36 p.). - 1840
Observations en amélioration des lois des chemins telles qu'en force dans le Bas-Canada en 1825 (36 p.). - 1840
Compilation of the By-Laws and police regulations in force in the City of Montreal. - 1842
Compilation of the By-Laws and police regulations in force in the City of Montreal. - 1842
Rules and Orders of the Common Council of the City of Montréal (14 p.). - 1844
Rules and Orders of the Common Council of the City of Montréal (14 p.). - 1844
An Act to Amend and Consolidate the Provisions of the Ordinance to Incorporate the City and Town of Montreal and of a Certain Ordinance and to Vest certain other Powers in the Corporation created by the Said First Mentionad Ordinance (56 p.). - 1845
An Act to Amend and Consolidate the Provisions of the Ordinance to Incorporate the City and Town of Montreal and of a Certain Ordinance and to Vest certain other Powers in the Corporation created by the Said First Mentionad Ordinance (56 p.). - 1845
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