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Description archivistique
Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906 Sous-série Avec objets numériques
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Règlements du Conseil - 1895
Règlements du Conseil - 1895
Carnets d'évaluation - 1891 - 1905
Carnets d'évaluation - 1891 - 1905
Correspondance générale numérotée - 1877 - 1906
Correspondance générale numérotée - 1877 - 1906
Livres comptables - 1877 à 1906
Livres comptables - 1877 à 1906
Rôles d'évaluation - 1878 à 1905
Rôles d'évaluation - 1878 à 1905
Rapports annuels des auditeurs - [1892?] à 1904
Rapports annuels des auditeurs - [1892?] à 1904
Correspondance générale non numérotée - 1889 - 1905
Correspondance générale non numérotée - 1889 - 1905
Procès-verbaux - 1877 - 1905
Procès-verbaux - 1877 - 1905
Procès-verbaux des évaluateurs - 1890 à 1897
Procès-verbaux des évaluateurs - 1890 à 1897
Règlements municipaux - 1877 - 1905
Règlements municipaux - 1877 - 1905
Rôle de perception et rôle de cotisation - 1885 à 1905
Rôle de perception et rôle de cotisation - 1885 à 1905
Poursuites civiles devant la Cour du Recorder de la Cité de Sainte-Cunégonde de Montréal : A.1. -...
Poursuites civiles devant la Cour du Recorder de la Cité de Sainte-Cunégonde de Montréal : A.1. - 1891 à 1906