Affichage de 238 résultats

Description archivistique
Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906 Avec documents numériques
Aperçu avant impression Hierarchy Affichage :
Règlements du Conseil - 1895
Règlements du Conseil - 1895
Carnets d'évaluation - 1891 - 1905
Carnets d'évaluation - 1891 - 1905
Correspondance générale numérotée - 1877 - 1906
Correspondance générale numérotée - 1877 - 1906
Livres comptables - 1877 à 1906
Livres comptables - 1877 à 1906
Rôles d'évaluation - 1878 à 1905
Rôles d'évaluation - 1878 à 1905
Rapports annuels des auditeurs - [1892?] à 1904
Rapports annuels des auditeurs - [1892?] à 1904
Correspondance générale non numérotée - 1889 - 1905
Correspondance générale non numérotée - 1889 - 1905
Procès-verbaux - 1877 - 1905
Procès-verbaux - 1877 - 1905
Procès-verbaux des évaluateurs - 1890 à 1897
Procès-verbaux des évaluateurs - 1890 à 1897
Règlements municipaux - 1877 - 1905
Règlements municipaux - 1877 - 1905
Rôle de perception et rôle de cotisation - 1885 à 1905
Rôle de perception et rôle de cotisation - 1885 à 1905
Document constitutif - 1905
Document constitutif - 1905
Comités et commissions - 1880 - 1905
Comités et commissions - 1880 - 1905
Poursuites civiles devant la Cour du Recorder de la Cité de Sainte-Cunégonde de Montréal : A.1. -...
Poursuites civiles devant la Cour du Recorder de la Cité de Sainte-Cunégonde de Montréal : A.1. - 1891 à 1906
Ordre et règlements du Conseil de la Cité de Sainte-Cunégonde de Montréal : compilés à date - 189...
Ordre et règlements du Conseil de la Cité de Sainte-Cunégonde de Montréal : compilés à date - 1895 - Montréal : Aristide Foisy [imprimeur]
Letter book. - 21 août 1877 - 10 octobre 1890, 22 sept. 1905 - 26 déc. 1905
Letter book. - 21 août 1877 - 10 octobre 1890, 22 sept. 1905 - 26 déc. 1905
Procè-verbaux des évaluateurs. - 1890 - 1897
Procè-verbaux des évaluateurs. - 1890 - 1897
Grand livre. - 1877 à 1905
Grand livre. - 1877 à 1905
Rapports annuels. - [1892?] à 1898
Rapports annuels. - [1892?] à 1898
Charte de la Cité de Sainte-Cunégonde de Montréal : compilation des lois en vigueur régissant la ...
Charte de la Cité de Sainte-Cunégonde de Montréal : compilation des lois en vigueur régissant la Cité de Sainte-Cunégonde de Montréal prises dans les Statuts de Québec / A. E. J. Bissonnet. - 1905
Carnet d'évaluation. - 1891
Carnet d'évaluation. - 1891
Rôle de perception. - 1898 - 1905
Rôle de perception. - 1898 - 1905
Règlements. - 15 février 1877 - 13 septembre 1905
Règlements. - 15 février 1877 - 13 septembre 1905
Recueil des procès-verbaux de comités et de commissions. - 15 avril 1880 - 7 septembre 1897
Recueil des procès-verbaux de comités et de commissions. - 15 avril 1880 - 7 septembre 1897
Correspondance générale non numérotée. - décembre 1889 - décembre 1897
Correspondance générale non numérotée. - décembre 1889 - décembre 1897
Résultats 1 à 25 sur 238