Voirie et égouts. - 7 septembre 1897 - 27 décembre 1905
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Recueil contenant les procès-verbaux de la Commission de la voirie et de la Commission de la voirie et égouts.
Rôle d'évaluation. - 1894 - 1896
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Rôle comprenant les évaluations pour chaque année de 1894 à 1896.
Rôle d'évaluation. - 1889 - 1890
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Rôle comprenant les évaluations pour les années 1889 et 1890.
Rôle d'évaluation. - 1878 - 1882
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Rôle comprenant les évaluations pour chaque année de 1878 à 1882.
Rôle de perception. - 1898 - 1905
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Rôle de cotisation pour égouts : Ville de Sainte-Cunégonde. - 1885 - 1896
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Rôle contenant aussi des plans d'égouts.
![Répertoire : Ville Saint-Cunégonde. - [janvier 1877? - septembre 1896?]](/uploads/r/ville-de-montreal-section-des-archives/d/5/2/d5292fdaa9ee90fbe1840bd31b7a0d1cfd82af8be3cc59258808bf0532b3b008/P027-D-1-D002_op_142.jpg)
Répertoire : Ville Saint-Cunégonde. - [janvier 1877? - septembre 1896?]
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Liste numérique servant d'instrument de repérage pour la correspondance générale numérotée de 2 à 3394b et couvrant la période 1877 à 1896.
Répertoire : Ville Saint-Cunégonde. - 1896-1906
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Liste numérique servant d'instrument de repérage pour la correspondance générale numérotée de 1 à 1765 et couvrant la période 1896 à 1906.
![Répertoire. - [janvier 1877? - septembre 1896?]](/uploads/r/ville-de-montreal-section-des-archives/4/9/8/498f3ac387441459423bb9688e5a8e5ac1647c4cf5580d4941f2e74a293f1388/P027-D-1-D001_op_142.jpg)
Répertoire. - [janvier 1877? - septembre 1896?]
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Index servant d'instrument de repérage pour la correspondance générale numérotée de 2 à 3394b et couvrant les années 1877 à 1896.
Règlements. - 17 avril 1900 - 28 septembre 1905
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Recueil contenant les règlements 95 à 114 ainsi que des avis publics, des certificats de publication et un index numérique des règlements.
Règlements. - 15 février 1877 - 13 septembre 1905
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Dossier contenant les règlements 1 à 4, 6 à 19, 22 et 23, 25 et 26, 30, 34 et 35, 48, 57 et 58, 62, 64 et 79, 89, 108 à 113, ainsi que des avis publics, des opinions légales et des certificats de publication.
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 7 janvier 1904 - 27 décembre 1905
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Recueil des procès-verbaux des commissions. - 17 novembre 1905 - 20 décembre 1905
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Recueil contenant les procès-verbaux de la Commission d'eau et santé et de la Commission d'éclairage.
Recueil des procès-verbaux de comités et de commissions. - 6 octobre 1897 - 17 novembre 1905
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Recueil contenant les procès-verbaux de la Commission des licences, de la Commission des finances, de la Commission d'eau et santé, de la Commission d'éclairage, du Comité général, de comités spéciaux.
Rapports annuels. - 1899 à 1904
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Dossier contenant les rapports annuels des auditeurs pour les années 1898 à 1903 ainsi qu'un rapport annuel du greffier-trésorier pour l'année 1900.
Les rapports annuels peuvent être en français, en anglais mais aussi dans ces deux langues.
![Rapports annuels. - [1892?] à 1898](/uploads/r/ville-de-montreal-section-des-archives/e/c/8/ec8f27c2710c5b2a7512ffb8143e619260e2f81f2e529a317bfc46b34d303981/P027-F-2-D001_op_142.jpg)
Rapports annuels. - [1892?] à 1898
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Dossier contenant les rapports annuels des auditeurs pour les années 1884 à 1897.
Les rapports annuels peuvent être en français, en anglais mais aussi dans ces deux langues.
Procè-verbaux des évaluateurs. - 1890 - 1897
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Dossier portant sur l'examen de rôles d'évaluation, leurs modifications et leurs homologations.
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Rôle contenant des informations quant aux noms des parties, aux dates des poursuites intentées et rapportées, aux avocats, aux procédures et jugements, au montant du jugement et aux frais.
Police & incendies. - 7 septembre 1897 - 27 décembre 1905
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Recueil contenant les procès-verbaux de la Commission de police et des incendies et de la Commission de feu et police.
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906