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Voirie et égouts. - 7 septembre 1897 - 27 décembre 1905
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Recueil contenant les procès-verbaux de la Commission de la voirie et de la Commission de la voirie et égouts.
Rôles d'évaluation - 1878 à 1905
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Sous-série contenant les évaluations pour différentes années.
Rôle d'évaluation. - 1903 - 1905
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Rôle comprenant les évaluations pour chaque année de 1903 à 1905.
Rôle d'évaluation. - 1900 - 1902
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Rôle comprenant les évaluations pour chaque année de 1900 à 1902.
Rôle d'évaluation. - 1897 - 1899
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Rôle comprenant les évaluations pour chaque année de 1897 à 1899.
Rôle d'évaluation. - 1894 - 1896
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Rôle comprenant les évaluations pour chaque année de 1894 à 1896.
Rôle d'évaluation. - 1891 - 1893
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Rôle comprenant les évaluations pour chaque année de 1891 à 1893.
Rôle d'évaluation. - 1889 - 1890
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Rôle comprenant les évaluations pour les années 1889 et 1890.
Rôle d'évaluation. - 1883 - 1888
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Rôle comprenant les évaluations pour chaque année de 1883 à 1888.
Rôle d'évaluation. - 1878 - 1882
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Rôle comprenant les évaluations pour chaque année de 1878 à 1882.
Rôle de perception et rôle de cotisation - 1885 à 1905
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Sous-série contenant un rôle de perception et un rôle de cotisation pour égouts.
Rôle de perception. - 1898 - 1905
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Rôle de cotisation pour égouts : Ville de Sainte-Cunégonde. - 1885 - 1896
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Rôle contenant aussi des plans d'égouts.
![Répertoire : Ville Saint-Cunégonde. - [janvier 1877? - septembre 1896?]](/uploads/r/ville-de-montreal-section-des-archives/d/5/2/d5292fdaa9ee90fbe1840bd31b7a0d1cfd82af8be3cc59258808bf0532b3b008/P027-D-1-D002_op_142.jpg)
Répertoire : Ville Saint-Cunégonde. - [janvier 1877? - septembre 1896?]
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Liste numérique servant d'instrument de repérage pour la correspondance générale numérotée de 2 à 3394b et couvrant la période 1877 à 1896.
Répertoire : Ville Saint-Cunégonde. - 1896-1906
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Liste numérique servant d'instrument de repérage pour la correspondance générale numérotée de 1 à 1765 et couvrant la période 1896 à 1906.
![Répertoire. - [janvier 1877? - septembre 1896?]](/uploads/r/ville-de-montreal-section-des-archives/4/9/8/498f3ac387441459423bb9688e5a8e5ac1647c4cf5580d4941f2e74a293f1388/P027-D-1-D001_op_142.jpg)
Répertoire. - [janvier 1877? - septembre 1896?]
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Index servant d'instrument de repérage pour la correspondance générale numérotée de 2 à 3394b et couvrant les années 1877 à 1896.
Règlements municipaux - 1877 - 1905
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Sous-série contenant des règlements municipaux, des avis publics et des certificat publication.
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Sous-série contenant un imprimé des ordres et règlements du Conseil.
Règlements. - 17 avril 1900 - 28 septembre 1905
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Recueil contenant les règlements 95 à 114 ainsi que des avis publics, des certificats de publication et un index numérique des règlements.
Règlements. - 15 février 1877 - 13 septembre 1905
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Dossier contenant les règlements 1 à 4, 6 à 19, 22 et 23, 25 et 26, 30, 34 et 35, 48, 57 et 58, 62, 64 et 79, 89, 108 à 113, ainsi que des avis publics, des opinions légales et des certificats de publication.
Recueils de lettres . - 1877 - 1890, 1905
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Sous-série contenant des recueils de correspondance.
Recueil des règlements municipaux. - 15 février 1877 - 11 janvier 1900
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Recueil contenant les règlements 1 à 94 ainsi que des avis publics, des certificats de publication et un index numérique des règlements.
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 7 janvier 1904 - 27 décembre 1905
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 7 janvier 1897 - 28 décembre 1903
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 7 décembre 1887 - 29 décembre 1896
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906