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Description archivistique
Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
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Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906

  • CA M001 P027
  • Fonds
  • 1877-1906

Le fonds fournit des information sur la gestion de la municipalité. Le fonds est constitué des séries suivantes : Document constitutif, comprenant la charte; Conseil municipal, comprenant les règlements et les procès-verbaux; Comités et commission...

Cité de Sainte-Cunégonde

Conseil municipal - 1877 - 1905

Série constituée des sous-séries B1 Règlements du Conseil; B2 Procès-verbaux; B3 Règlements municipaux. Série contenant un imprimé, des index, des recueils de procès-verbaux, un dossier et des recueils de règlements. Titre basé sur le contenu de l...

Recueil des procès-verbaux de comités et de commissions - 15 avril 1880 - 7 septembre 1897

Recueil contenant les procès-verbaux du Comité de police, du Comité des chemins, du Comité des licences, du Comité général, du Comité des finances, de comités spéciaux, du Comité de feu, du Comité des chemins et éclairage, du Comité de feu et poli...

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