Archives de Montréal

Document constitutif - 1905

Charte de la Cité de Sainte-Cunégonde de Montréal : compilation des lois en vigueur régissant la Cité de Sainte-Cunégonde de Montréal prises dans les Statuts de Québec / A. E. J. Bissonnet. - 1905

Règlements du Conseil - 1895

Ordre et règlements du Conseil de la Cité de Sainte-Cunégonde de Montréal : compilés à date - 1895 - Montréal : Aristide Foisy [imprimeur]

Procès-verbaux - 1877 - 1905

Index des procès-verbaux du Conseil. - [1877? - 1887?]

Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 22 janvier 1877 - 16 novembre 1887

Minutes. - [1887? - 1903?]

Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 7 décembre 1887 - 29 décembre 1896

Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 7 janvier 1897 - 28 décembre 1903

Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 7 janvier 1904 - 27 décembre 1905

Règlements municipaux - 1877 - 1905

Règlements. - 15 février 1877 - 13 septembre 1905

Recueil des règlements municipaux. - 15 février 1877 - 11 janvier 1900

Règlements. - 17 avril 1900 - 28 septembre 1905

Comités et commissions - 1880 - 1905

Recueil des procès-verbaux de comités et de commissions. - 15 avril 1880 - 7 septembre 1897

Recueil des procès-verbaux de comités et de commissions. - 6 octobre 1897 - 17 novembre 1905

Recueil des procès-verbaux des commissions. - 17 novembre 1905 - 20 décembre 1905

Conseil d'hygiène de Sainte-Cunégonde. - 1894

Commission de police et des incendies : rôle de paye. - 2 septembre 1896 - 3 janvier 1906

Police & incendies. - 7 septembre 1897 - 27 décembre 1905

Hôtel de ville. - 7 septembre 1897 - 27 décembre 1905

Voirie et égouts. - 7 septembre 1897 - 27 décembre 1905

Finances. - 10 avril 1901 - 27 décembre 1905