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Description archivistique
Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906 Avec documents numériques
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Croissant

Recueil des procès-verbaux de comités et de commissions. - 15 avril 1880 - 7 septembre 1897

Recueil contenant les procès-verbaux du Comité de police, du Comité des chemins, du Comité des licences, du Comité général, du Comité des finances, de comités spéciaux, du Comité de feu, du Comité des chemins et éclairage, du Comité de feu et police, du Comité eau et santé, du Comité de l'hôtel de ville, du Comité de l,eau, du Comité de santé, de la Commission de police et des incendies, de la Commission des finances, de la Commission de la voirie, de la Commission de l'hôtel de ville, de la Commision des licences, de la Commission d'eau et santé.

Correspondance générale non numérotée. - décembre 1889 - décembre 1897

Correspondance générale non numérotée. - décembre 1889 - décembre 1897

Dossier contenant un contrat entre Charles Berger et la Ville de Sainte-Cunégonde, un plan de la distribution de l'eau, un contrat entre Robert Ickerdike et al et St-Henri Light & power Co, un contrat et un marché entre la Cité de Sainte-Cunégonde et John Parker et Narcisse Moreau, un contrat de vente entre la Ville de Sainte-Cunégonde et The Montreal Street Railway Co, une déclaration par l'Honorable J.R. Thibaudeau et al à G.N. Ducharme, une réponse de la Cour supérieure, un mémoire de frais de l'ingénieur civil, des opinions légales, des comptes, un contrat pour la construction d'une chambre forte, un acte de permis par la municipalité de la Paroisse de la Côte Saint-Paul à la Cité de Sainte-Cunégonde et un bail du bureau de poste.

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