Cour du Recorder - 1891 à 1906
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Série contenant un rôle des poursuites civiles portées devant la Cour du Recorder de la Cité de Sainte-Cunégonde.
Titre basé sur le contenu de la série.
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Sous-série contenant un imprimé des ordres et règlements du Conseil.
Letter book. - 21 août 1877 - 10 octobre 1890, 22 sept. 1905 - 26 déc. 1905
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Recueil de copies de lettres envoyées comprenant un index.
Rôles d'évaluation - 1878 à 1905
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Sous-série contenant les évaluations pour différentes années.
Rôle d'évaluation. - 1897 - 1899
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Rôle comprenant les évaluations pour chaque année de 1897 à 1899.
Rôle d'évaluation. - 1900 - 1902
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Rôle comprenant les évaluations pour chaque année de 1900 à 1902.
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Registre contenant aussi un index.
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 7 décembre 1887 - 29 décembre 1896
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Recueil de lettres. - 2 octobre 1890 - 31 octobre 1890, 17 mai 1899 - 20 décembre 1905
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Recueil de copies de lettres envoyées comprenant un index.
Carnets d'évaluation - 1891 - 1905
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Sous-séries contenant les évaluations de différentes années pour différents quartiers.
Rôle d'évaluation. - 1883 - 1888
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Rôle comprenant les évaluations pour chaque année de 1883 à 1888.
Rôle d'évaluation. - 1903 - 1905
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Rôle comprenant les évaluations pour chaque année de 1903 à 1905.
Procès-verbaux des évaluateurs - 1890 à 1897
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Sous-série portant sur l'examen des rôles d'évaluation, leurs modifications et leurs homologations.
Rôle de perception et rôle de cotisation - 1885 à 1905
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Sous-série contenant un rôle de perception et un rôle de cotisation pour égouts.
Rapports annuels des auditeurs - [1892?] à 1904
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Sous-série contenant les rapports annuels des auditeurs.
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Série contenant la Charte de la Cité de Sainte-Cunégonde. Titre basé sur le contenu des documents.
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 22 janvier 1877 - 16 novembre 1887
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Recueil contenant aussi des assermentations et des règlements.
Recueil des procès-verbaux de comités et de commissions. - 15 avril 1880 - 7 septembre 1897
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Recueil contenant les procès-verbaux du Comité de police, du Comité des chemins, du Comité des licences, du Comité général, du Comité des finances, de comités spéciaux, du Comité de feu, du Comité des chemins et éclairage, du Comité de feu et police, du Comité eau et santé, du Comité de l'hôtel de ville, du Comité de l,eau, du Comité de santé, de la Commission de police et des incendies, de la Commission des finances, de la Commission de la voirie, de la Commission de l'hôtel de ville, de la Commision des licences, de la Commission d'eau et santé.
Correspondance générale non numérotée - 1889 - 1905
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Sous-série contenant de la correspondance classée chronologiquement.
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Sous-série contenant des index et des recueils de procès-verbaux du Conseil.
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 7 janvier 1897 - 28 décembre 1903
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Règlements municipaux - 1877 - 1905
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Sous-série contenant des règlements municipaux, des avis publics et des certificat publication.
Recueil des règlements municipaux. - 15 février 1877 - 11 janvier 1900
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Recueil contenant les règlements 1 à 94 ainsi que des avis publics, des certificats de publication et un index numérique des règlements.
Comités et commissions - 1880 - 1905
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Série comprenant les procès-verbaux des comités et des commissions, un registre du Conseil d'Hygiène, un rôle de la paye de la Commission de police et des incendies.
Correspondance générale numérotée - 1877 - 1906
Fait partie de Fonds Cité de Sainte-Cunégonde. - 1877-1906
Sous-série contenant des index, des listes numériques et de la correspondance classée en ordre numérique.