- CA M001 MTL001-02-1-01
- Ss-série
- 2001
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
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Pour la séance du 26 février de l'assemblée du 25 février 2013, il existe un verbatim du comité plénier portant sur les dossiers relatifs à l'escouade EPIM, disponible sur disque optique et dans un document textuel [R46-02-2B-12].
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Procès-verbaux (2018). - 2018.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Procès-verbaux (2019). - 2019.
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Procès-verbaux (2020). - 2020.
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R23-04-04-02 : janvier à août 2020
R23-03-02-05 : septembre à décembre 2020
Procès-verbaux (2021). - 2021.
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Procès-verbaux (2022). - 2022.
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Procès-verbaux (2023). - 2023.
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Pièces déposées (2001). - Novembre 2001 - Décembre 2001
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La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe. La liste annuelle est en format numérique.