- CA M001 MTL001-02-1-24
- Ss-série
- 2024
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
36 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Pièces déposées (2024). - 2024
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Dossiers de résolutions (2024). - 2024
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2024.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Pièces déposées (2023). - 2023.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Procès-verbaux (2023). - 2023.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Dossiers de résolutions (2023). - 2023
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2023.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Pièces déposées (2022). - 2022.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe. La liste annuelle est en format numérique.
Procès-verbaux (2022). - 2022.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Dossiers de résolutions (2022). - 2022
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2022.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Procès-verbaux (2021). - 2021.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Pièces déposées (2021). - 2021.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe. La liste annuelle est en format numérique.
Dossiers de résolutions (2021). - 2021
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2021.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Procès-verbaux (2020). - 2020.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
R23-04-04-02 : janvier à août 2020
R23-03-02-05 : septembre à décembre 2020
Pièces déposées (2020). - 2020.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1A-13
Séance du 27 janvier : pièce déposée #1.01 - 1 disque optique
Dossiers de résolutions (2020). - 2020.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2020.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Pièces déposées (2019). - 2019.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R50-01-16-00
Séance du 19 août : pièce déposée #01.02 - 1 carte
Séance du 16 décembre : pièce déposée #01.01 - 1 affiche
R55-05-1A-13
Séance du 17 décembre : pièces déposées #46.04-2 et #46.04-3 : 2 livres
Dossiers de résolutions (2019). - 2019
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2019.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Procès-verbaux (2019). - 2019.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Pièces déposées (2018). - 2018
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1A-13
Séance du 19 novembre : pièce déposée # 1.04 - 1 dessin sur carton.
Procès-verbaux (2018). - 2018.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Pièces déposées (pétitions 2010-2018). - 2010-2018.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Pétitions déposées par les organismes et les citoyens durant la période de questions du conseil.
Dossiers de résolutions (2018). - 2018
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2018.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
Pièces déposées (2017). - 2017
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient la liste annuelle des pièces déposées ainsi que les dossiers de pièces déposées au conseil municipal.
Tous les dossiers de pièces déposées sont entreposées à l'externe, sauf certaines pièces conservées dans les chambres fortes. La liste annuelle est en format numérique.
R55-05-1A-12
Séance du 24 avril : pièces déposées #1.02 - une casquette et #1.03 - 1 livre
Dossiers de résolutions (2017). - 2017
Fait partie de Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ). - 2001-
La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le conseil municipal de la Ville de Montréal en 2017.
Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.