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Description archivistique
Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ) Ss-série Avec documents numériques
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Pièces déposées (2005). - 2005
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Pièces déposées (2010). - 2010
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Pièces déposées (2008). - 2008
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Pièces déposées (2007). - 2007
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Pièces déposées (2017). - 2017
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Pièces déposées (2016). - 2016
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Pièces déposées (2006). - 2006
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Pièces déposées (2004). - 2004
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Pièces déposées (2003). - 2003
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Pièces déposées (2002). - 2002
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Procès-verbaux (2016). - 2016
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Procès-verbaux (2015). - 2015
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Procès-verbaux (2014). - 2014
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Procès-verbaux (2013). - 2013
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Procès-verbaux (2012). - 2012
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Procès-verbaux (2011). - 2011
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Procès-verbaux (2010). - 2010
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Procès-verbaux (2009). - 2009
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Procès-verbaux (2008). - 2008
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