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Description archivistique
Fonds Conseil de Ville de Montréal (2001- ) Ss-série
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Extraits de résolutions (2001). - 2001

Ce dossier contient des extraits de résolutions. La plus grande partie est constituée de copies certifiées. Les résolutions suivantes sont signées par la greffière (originaux) : CM01-00021 à CM01-00027, CM01-00047, CM01-00098, CM01-00111, CM01-00120 à CM01-00133 inclusivement.

Pièces déposées (2003). - 2003

Liste annuelle des pièces déposées disponible au format numérique
Dossier contenant aussi un spicilège intitulé : «Some thoughts from the children», envoyé au maire Tremblay par les écoliers de Beechwood School en faveur de la préservation des espaces verts. (pièce déposée # 1.003 de l'assemblée du 24 novembre 2003).

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