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Description archivistique
Fonds Conseil d'agglomération (2005-) Ss-série
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Procès-verbaux (2009). - 2009

Série contenant les procès-verbaux du conseil d'agglomération pour l'année 2009.

Pour la séance du 3 décembre 2009, il existe un verbatim de la période de questions des membres du conseil portant sur le contrat GÉNIeau, disponible sur disque optique et dans un document textuel [R46-02-2B-12].

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