Affichage de 62 résultats

Description archivistique
Fonds Conseil d'agglomération (2005-)
Aperçu avant impression Hierarchy Affichage :

27 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Désignations déléguées. - 2005-2006

Dossier portant sur la désignation des remplaçants des maires des villes reconstituées, aux séances du conseil d'agglomération.
Dossier contenant des extraits vidimés de procès-verbaux des séances des conseils des villes reconstituées de Baie d'Urfée, de Beaconsfield, de Côte Saint-Luc, de Dollard-des-Ormeaux, de Dorval, de Hampstead, de Montréal et de Pointe-Claire.

Procès-verbaux (2009). - 2009

Série contenant les procès-verbaux du conseil d'agglomération pour l'année 2009.

Pour la séance du 3 décembre 2009, il existe un verbatim de la période de questions des membres du conseil portant sur le contrat GÉNIeau, disponible sur disque optique et dans un document textuel [R46-02-2B-12].

Résultats 1 à 25 sur 62