Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
- CA M001 MTL003
- Fonds
- 2005-2012
Montréal (Québec). Conseil d'agglomération.
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- CA M001 MTL003-1
- Série
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Désignations déléguées. - 2005-2006
- CA M001 MTL003-1-D2
- Dossier
- 2005-2006
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Dossier portant sur la désignation des remplaçants des maires des villes reconstituées, aux séances du conseil d'agglomération.
Dossier contenant des extraits vidimés de procès-verbaux des séances des conseils des villes reconstituées de Baie d'Urfée, de Beaconsfield, de Côte Saint-Luc, de Dollard-des-Ormeaux, de Dorval, de Hampstead, de Montréal et de Pointe-Claire.
Séances du conseil d'agglomération. - 2005-
- CA M001 MTL003-2
- Série
- 2005-
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Série portant sur les délibérations du conseil d'agglomération.
Série contenant les procès-verbaux et les documents déposés lors des séances.
- CA M001 MTL003-2-1
- Sous-série
- 2005-
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Série contenant les procès-verbaux du conseil d'agglomération.
Procès-verbaux (2005). - Décembre 2005
- CA M001 MTL003-2-1-01
- Ss-série
- Décembre 2005
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Série contenant les procès-verbaux du conseil d'agglomération pour décembre 2005.
- CA M001 MTL003-2-1-02
- Ss-série
- 2006
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Série contenant les procès-verbaux du conseil d'agglomération pour l'année 2006.
- CA M001 MTL003-2-1-03
- Ss-série
- 2007
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Série contenant les procès-verbaux du conseil d'agglomération pour l'année 2007.
- CA M001 MTL003-2-1-04
- Ss-série
- 2008
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Série contenant les procès-verbaux du conseil d'agglomération pour l'année 2008.
- CA M001 MTL003-2-1-05
- Ss-série
- 2009
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Série contenant les procès-verbaux du conseil d'agglomération pour l'année 2009.
Pour la séance du 3 décembre 2009, il existe un verbatim de la période de questions des membres du conseil portant sur le contrat GÉNIeau, disponible sur disque optique et dans un document textuel [R46-02-2B-12].
- CA M001 MTL003-2-1-06
- Ss-série
- 2010
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
- CA M001 MTL003-2-1-07
- Ss-série
- 2011
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
- CA M001 MTL003-2-1-08
- Ss-série
- 2012
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
- CA M001 MTL003-2-1-09
- Ss-série
- 2013
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
- CA M001 MTL003-2-1-10
- Ss-série
- 2014
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
- CA M001 MTL003-2-1-11
- Ss-série
- 2015
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
- CA M001 MTL003-2-1-12
- Ss-série
- 2016
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
- CA M001 MTL003-2-1-13
- Ss-série
- 2017
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
- CA M001 MTL003-2-1-14
- Ss-série
- 2018
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
- CA M001 MTL003-2-1-15
- Ss-série
- 2019
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Procès-verbaux (2020). - 2020.
- CA M001 MTL003-2-1-16
- Ss-série
- 2020
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Procès-verbaux (2021). - 2021.
- CA M001 MTL003-2-1-17
- Ss-série
- 2021
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Procès-verbaux (2022). - 2022.
- CA M001 MTL003-2-1-18
- Ss-série
- 2022
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Procès-verbaux (2023). - 2023.
- CA M001 MTL003-2-1-19
- Ss-série
- 2023
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
- CA M001 MTL003-2-2
- Sous-série
- 2005-2017
Fait partie de Fonds Conseil d'agglomération (2005-) - 2005-
Série comprenant les documents déposés dans le cadre des séances du conseil d'agglomération. Cette sous-série comprend les enregistrements sonores des séances, au format CD/DVD.
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