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Description archivistique
Fonds Comité exécutif (2001- ). - 2001- Ss-série
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Dossiers de résolutions (2001). - 2001

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2001.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2002). - 2002

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2002.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2003). - 2003

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2003.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2004). - 2004

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2004.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2005). - 2005

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2005.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2006). - 2006

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2006.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2007). - 2007

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2007.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2008). - 2008

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2008.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2009). - 2009

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2009.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2010). - 2010

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2010.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

No boîte - No dossiers décisionnels
2019-001483 - de CE10 0001 à CE10 0124
2019-001448 - de CE10 0125 à CE10 0233
2019-001447 - de CE10 0234 à CE10 0343
2019-001450 - de CE10 0344 à CE10 0431
2019-001485 - de CE10 0432 à CE10 0541
2019-001484 - de CE10 0542 à CE10 0649
2019-001449 - de CE10 0650 à CE10 0748
2019-001451 - de CE10 0749 à CE10 0829
2019-001487 - de CE10 0830 à CE10 0968
2019-001486 - de CE10 0969 à CE10 1048
2019-001452 - de CE10 1048 à CE10 1115
2019-001453 - de CE10 1116 à CE10 1189
2019-001454 - de CE10 1190 à CE10 1302
2019-001488 - de CE10 1303 à CE10 1397
2019-001489 - de CE10 1405 à CE10 1500
2019-001455 - de CE10 1500 à CE10 1547
2019-001491 - de CE10 1548 à CE10 1649
2019-001490 - de CE10 1650 à CE10 1726
2019-001456 - de CE10 1727 à CE10 1840
2019-001493 - de CE10 1840 à CE10 1958
2019-001492 - de CE10 1959 à CE10 2068

Dossiers de résolutions (2011). - 2011

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2011.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

Dossiers de résolutions (2012). - 2012

La sous-sous-série contient les dossiers décisionnels (aussi appelés dossiers de résolutions) pour chacune des résolutions adoptées par le comité exécutif de la Ville de Montréal en 2012.

Les dossiers papier ont été numérisés et sont entreposés à l'externe.

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