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Description archivistique
Fonds Comité exécutif (2001- )
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Décisions du comité exécutif. - 2001-

Série portant sur les décisions adoptées par le comité exécutif de la Ville. Série contenant des sommaires décisionnels, des résolutions, et tout autre document de travail ayant servi de support à la décision.

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