Affichage de 250 résultats

Description archivistique
Fonds Commissions permanentes (2001- ). - 2001- Français
Aperçu avant impression Hierarchy Affichage :

Dossiers de séances. - 2003

Dossiers de séances publiques d'octobre et de novembre 2003 et de séances de travail de février à décembre 2003. Le dossier contient des ordres du jour, des procès-verbaux, des avis de convocation, des statistiques, des documents de budget.

Dossiers de séances. - 2004

Le dossier comprend les documents produits par :
La Commission des finances, des services administratifs et du capital humain (dossiers de séances publiques du 09 janvier au 02 décembre 2004, avec des ordres du jour, des avis de convocation, des rapports, des comptes-rendus, des procès-verbaux, des avis publics).
La Commission des affaires corporatives, de la gestion stratégique, du capital humain et de la diversité ethnoculturelle (séances de travail et assemblées publiques).

Dossiers de séances. - 2005-2006

Le dossier comprend les documents produits par :
La Commission des finances, des services administratifs et du capital humain (dossiers de séances d'assemblées publiques et de séances de travail du 14 janvier 2005 au 22 janvier 2006. Le dossier contient des avis de convocation, des ordres du jour, des avis publics, des procès-verbaux, des rapports.).
La Commission des affaires corporatives, de la gestion stratégique, du capital humain et de la diversité ethnoculturelle (séances de travail et assemblées publiques).

Résultats 1 à 25 sur 250