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Description archivistique
Fonds Greffe (2002- ). - 2001- . Ss-série Français
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Élections générales du 4 novembre 2001. - 2001

La sous-sous-série témoigne des opérations et résultats liés à la tenue des élections générales du 4 novembre 2001. Elle contient des exemples de bulletins de vote non complétés, les proclamations d'élection pour la mairie, les conseillers d&...

Élections générales du 6 novembre 2005. - 2005

La sous-sous-série témoigne des opérations liés à la tenue des élections générales du 6 novembre 2005. Elle contient des avis publics, des déclarations de candidatures, des exemples de bulletins de vote non complétés, des cartes et des listes élec...

Élections générales du 1er novembre 2009. - 2009

La sous-sous-série témoigne des opérations liées à la tenue des élections générales du 1er novembre 2009, lesquelles ont été remportées par Gérald Tremblay. Elle contient des listes électorales, les cartes électorales, les proclamations d'é...

Élections partielles de 2008. - 2008

Sous-sous-série portant sur les élections partielles, les 21 septembre et 14 décembre 2008, dans les arrondissements Ahuntsic/Cartierville, Saint-Léonard et Lasalle. Elle contient notamment des avis publics, des listes électorales, des déclaration...

Élections partielles de 2010. - 2010

La sous-sous-série porte sur les élections partielles, tenues les 6 juin et 26 septembre 2010 dans l'arrondissement Rivière-des-Prairies/Pointe-aux-Trembles et dans le district de Sainte-Geneviève de l'arrondissement Ile Bizard/Sainte-Ge...

Élections partielles de 2012. - 2012

Sous-sous-série portant sur les élections partielles de 2012 dans l'arrondissement Rosemont-La Petite-Patrie et dans l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles, ainsi que sur d'autres changements électoraux survenu...

Élections partielles de 2015. - 2015

Sous-sous-série portant sur l'élection partielle du 22 mars 2015 en vue du comblement du poste de conseiller d'arrondissement du district de Robert-Bourassa dans l’arrondissement d'Outremont. Titre basé sur le contenu de la sous-sou...

Acquisition

La sous-sous-série porte sur les activités entourant l'acquisition d'archives historiques, que ce soit par mode de versement ou par voie de donation. Il est aussi question de l'évaluation monétaire de fonds d'archives privées.

Traitement

La sous-sous-série porte sur les activités entourant le traitement des archives historiques versées à la Section des archives ou acquises par voie de donation.

Diffusion

La sous-sous-série porte sur les activités entourant les différents aspects de la diffusion à la Section des archives. Il est question notamment des méthodes de recherche, des règles applicables à la salle de consultation, des expoistions, des out...

Préservation

La sous-sous-série porte sur les activités entourant les différents aspects de la préservation à la Section des archives. Il est question notamment des méthodes et des conditions de conservation des archives et des mesures d'urgence.