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Description archivistique
Fonds Greffe (2002- ). - 2001- . Ss-série
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Élections partielles du 15 juin 2003 - Beaconsfield/Baie d'Urfé. - 2003

Sous-sous-série portant sur les élections partielles, remportées par Jim Birnie, dans le district 41 James-Morgan de l'arrondissement de Beaconsfield / Baie d'Urfé. Elle contient des listes électorales, des déclarations de candidatures, des avis publics, un rapport officiel et l'assermentation.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Élections partielles du 5 octobre 2003 - Beaconsfield/Baie d'Urfé. - septembre-octobre 2003

Sous-sous-série portant sur les élections partielles, remportées par Anne Myles, dans l'arrondissement de Beaconsfield / Baie d'Urfé. Elle contient des listes électorales, des déclarations de candidatures et des modifications et corrections apportées par la commission de révision des élections.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Élections partielles du 19 décembre 2004 - Saint-Laurent. - 2004

Sous-sous-série portant sur les élections partielles, remportées par Patricia Bittar et Laval Demers, dans l'arrondissement Saint-Laurent le 19 décembre 2004. Elle contient des listes électorales, un certificat de conformité et un exemplaire du bulletin de vote.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Élections partielles du 20 juin 2006 - Rosemont /Petite-Patrie. - 2006

Sous-sous-série portant sur les élections partielles, remportées par Carle Bernier-Genest, le 20 juin 2006 dans l'arrondissement Rosemont /Petite-Patrie. Elle contient des avis publics, des listes électorales, des déclarations de candidatures, la proclamation des élections et l'assermentation.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Élections partielles du 16 décembre 2007 - Outremont. - 2007

Sous-sous-série portant sur les élections partielles, remportées par Marie Potvin, le 16 décembre 2007 dans l'arrondissement Outremont. Elle contient des avis publics, la liste électorale, des déclarations de candidatures, la proclamation des élections et l'assermentation.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Élections partielles de 2008. - 2008

Sous-sous-série portant sur les élections partielles, les 21 septembre et 14 décembre 2008, dans les arrondissements Ahuntsic/Cartierville, Saint-Léonard et Lasalle.

Elle contient notamment des avis publics, des listes électorales, des déclarations de candidatures, des proclamations des élections et des assermentations.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Élections partielles de 2010. - 2010

La sous-sous-série porte sur les élections partielles, tenues les 6 juin et 26 septembre 2010 dans l'arrondissement Rivière-des-Prairies/Pointe-aux-Trembles et dans le district de Sainte-Geneviève de l'arrondissement Ile Bizard/Sainte-Geneviève.

Elle contient notamment des avis publics, des listes électorales, des proclamations des élections et des assermentations.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Élections partielles de 2012. - 2012

Sous-sous-série portant sur les élections partielles de 2012 dans l'arrondissement Rosemont-La Petite-Patrie et dans l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles, ainsi que sur d'autres changements électoraux survenus au cours de cette même année.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Élections partielles de 2015. - 2015

Sous-sous-série portant sur l'élection partielle du 22 mars 2015 en vue du comblement du poste de conseiller d'arrondissement du district de Robert-Bourassa dans l’arrondissement d'Outremont.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Élections générales du 4 novembre 2001. - 2001

La sous-sous-série témoigne des opérations et résultats liés à la tenue des élections générales du 4 novembre 2001. Elle contient des exemples de bulletins de vote non complétés, les proclamations d'élection pour la mairie, les conseillers d'arrondissement et les conseillers Ville. Elle comporte aussi un rapport synthèse, les résultats officiels et un répertoire de nom de rues.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont principalement en français. Quelques documents sont en anglais.

Acquisition

La sous-sous-série porte sur les activités entourant l'acquisition d'archives historiques, que ce soit par mode de
versement ou par voie de donation. Il est aussi question de l'évaluation monétaire de fonds d'archives privées.

Élections partielles du 6 octobre 2019. - Plateau Mont-Royal. - 2019

Sous-sous-série portant sur les élections partielles, remportées par Luc Rabouin, le 16 octobre 2019 dans l'arrondissement Plateau Mont-Royal. Elle contient des avis publics, la liste électorale, des déclarations de candidatures, la proclamation des élections et l'assermentation.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Traitement

La sous-sous-série porte sur les activités entourant le traitement des archives historiques versées à la Section des archives ou acquises par voie de donation.

Élections générales du 6 novembre 2005. - 2005

La sous-sous-série témoigne des opérations liés à la tenue des élections générales du 6 novembre 2005. Elle contient des avis publics, des déclarations de candidatures, des exemples de bulletins de vote non complétés, des cartes et des listes électorales, les assermentations des élus, des requêtes auprès de la Cour du Québec pour l'autorisation d'un nouveau dépouillement du scrutin ainsi que les jugements de la Cour à cet égard.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont principalement en français. Quelques documents sont en anglais.

Élections générales du 1er novembre 2009. - 2009

La sous-sous-série témoigne des opérations liées à la tenue des élections générales du 1er novembre 2009, lesquelles ont été remportées par Gérald Tremblay.

Elle contient des listes électorales, les cartes électorales, les proclamations d'élection, les assermentations des élus et des documents promotionnels.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Diffusion

La sous-sous-série porte sur les activités entourant les différents aspects de la diffusion à la Section des archives. Il est question notamment des méthodes de recherche, des règles applicables à la salle de consultation, des expoistions, des outils de référence et des visites guidées.

Préservation

La sous-sous-série porte sur les activités entourant les différents aspects de la préservation à la Section des archives. Il est question notamment des méthodes et des conditions de conservation des archives et des mesures d'urgence.