Élections générales du 4 novembre 2001. - 2001
- CA M001 MTL102-3-1-1
- Ss-série
- 2001
Fait partie de Fonds Greffe (2002- ). - 2001-
La sous-sous-série témoigne des opérations et résultats liés à la tenue des élections générales du 4 novembre 2001. Elle contient des exemples de bulletins de vote non complétés, les proclamations d'élection pour la mairie, les conseillers d'arrondissement et les conseillers Ville. Elle comporte aussi un rapport synthèse, les résultats officiels et un répertoire de nom de rues.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont principalement en français. Quelques documents sont en anglais.