Sous-sous-série portant sur les élections partielles, remportées par Jim Birnie, dans le district 41 James-Morgan de l'arrondissement de Beaconsfield / Baie d'Urfé. Elle contient des listes électorales, des déclarations de candidatures, des avis publics, un rapport officiel et l'assermentation.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Sous-sous-série portant sur les élections partielles, remportées par Anne Myles, dans l'arrondissement de Beaconsfield / Baie d'Urfé. Elle contient des listes électorales, des déclarations de candidatures et des modifications et corrections apportées par la commission de révision des élections.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Sous-sous-série portant sur les élections partielles, remportées par Patricia Bittar et Laval Demers, dans l'arrondissement Saint-Laurent le 19 décembre 2004. Elle contient des listes électorales, un certificat de conformité et un exemplaire du bulletin de vote.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Sous-sous-série portant sur les élections partielles, remportées par Carle Bernier-Genest, le 20 juin 2006 dans l'arrondissement Rosemont /Petite-Patrie. Elle contient des avis publics, des listes électorales, des déclarations de candidatures, la proclamation des élections et l'assermentation.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Sous-sous-série portant sur les élections partielles, remportées par Marie Potvin, le 16 décembre 2007 dans l'arrondissement Outremont. Elle contient des avis publics, la liste électorale, des déclarations de candidatures, la proclamation des élections et l'assermentation.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Sous-sous-série portant sur les élections partielles, les 21 septembre et 14 décembre 2008, dans les arrondissements Ahuntsic/Cartierville, Saint-Léonard et Lasalle.

Elle contient notamment des avis publics, des listes électorales, des déclarations de candidatures, des proclamations des élections et des assermentations.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

La sous-sous-série porte sur les élections partielles, tenues les 6 juin et 26 septembre 2010 dans l'arrondissement Rivière-des-Prairies/Pointe-aux-Trembles et dans le district de Sainte-Geneviève de l'arrondissement Ile Bizard/Sainte-Geneviève.

Elle contient notamment des avis publics, des listes électorales, des proclamations des élections et des assermentations.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Sous-sous-série portant sur les élections partielles de 2012 dans l'arrondissement Rosemont-La Petite-Patrie et dans l'arrondissement de Rivière-des-Prairies-Pointe-aux-Trembles, ainsi que sur d'autres changements électoraux survenus au cours de cette même année.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Sous-sous-série portant sur l'élection partielle du 22 mars 2015 en vue du comblement du poste de conseiller d'arrondissement du district de Robert-Bourassa dans l’arrondissement d'Outremont.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

La série porte sur les activités de la Division de la gestion des documents. Il est question notamment des outils de gestion, dont le calendrier de conservation, du cadre de classement et de la gestion virtuelle, de l'implantation de la gestion documentaire (dont les documents semi-actifs) et de la gestion électronique des documents (GED).

La sous-sous-série témoigne des opérations et résultats liés à la tenue des élections générales du 4 novembre 2001. Elle contient des exemples de bulletins de vote non complétés, les proclamations d'élection pour la mairie, les conseillers d'arrondissement et les conseillers Ville. Elle comporte aussi un rapport synthèse, les résultats officiels et un répertoire de nom de rues.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.
Les documents sont principalement en français. Quelques documents sont en anglais.

La sous-série porte sur la réglementation adoptée par le comité exécutif depuis 2002, et inclut celle qui modifie des règlements adoptés antérieurement.

À compter de 2003, le Greffe de la Ville de Montréal introduit un nouveau mode de numérotation des règlements modifiés : un règlement qui modifie un règlement adopté antérieurement porte le même numéro que le règlement qu'il modifie, suivi d'un numéro séquentiel. Par exemple, le règlement qui modifie le règlement 02-039 (adopté en 2002) porte le numéro 02-039-1, et ce peu importe l'année au cours de laquelle le règlement modifiant est adopté.

La série concerne principalement les ententes et contrats signés par la Ville de Montréal, la délégation de pouvoir, les nominations au cabinet du maire et au conseil d'agglomération et les emprunts autorisés par le comité exécutif.

La série contient principalement des actes notariés, de la correspondance, des lettres patentes et des émissions d'obligations.

Titre basé sur le contenu de la série.

La sous-série témoigne des opérations et résultats liés à la tenue des différentes élections générales depuis 2001. Elle contient des listes et des cartes électorales, des déclarations de candidature, des avis publics, des résultats officiels, des proclamations d'élection, des serments de la personne élue, des bulletins de vote non complétés, des assermentations, des requêtes pour le recomptage et de la correspondance.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.
Les documents sont principalement en français. Quelques documents sont en anglais.

La sous-série porte sur les ententes et les contrats des conseils de ville des municipalités avant la réorganisation de 2002 et la nomination sociale de certains organismes relevant de la Ville de Montréal.

La sous-série comprend de la correspondance, des actes notariés, des extraits de procès-verbaux et des lettres patentes.

Titre basé sur le contenu de la sous-série.

La sous-sous-série porte sur le calendrier de conservation, le cadre de classement et la gestion virtuelle.

La sous-sous-série porte sur les activités entourant l'acquisition d'archives historiques, que ce soit par mode de
versement ou par voie de donation. Il est aussi question de l'évaluation monétaire de fonds d'archives privées.

Sous-sous-série portant sur l'élection partielle du 24 avril 2016 en vue du comblement du poste de maire de l'arrondissement de Montréal-Nord

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Sous-sous-série portant sur l'élection partielle du 16 décembre 2018 dans l’arrondissement de Rivière-des-Prairies – Pointe-aux-Trembles et dans le district de Saint-Michel.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Sous-sous-série portant sur les élections partielles, remportées par Luc Rabouin, le 16 octobre 2019 dans l'arrondissement Plateau Mont-Royal. Elle contient des avis publics, la liste électorale, des déclarations de candidatures, la proclamation des élections et l'assermentation.

Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Sous-sous-série portant sur l'élection partielle du 17 décembre 2023 dans l’arrondissement de L'Île-Bizard-Sainte-Geneviève.
Titre basé sur le contenu de la sous-sous-série.

La sous-série porte sur les activités de la Section des archives, particulièrement en ce qui a trait à l'acquisition (versement et donation), à l'évaluation monétaire de fonds d'archives privées, au traitement des archives, à la diffusion (salle de consultation, exposition, outils de référence et de recherche, visite guidée, entrevue télévisée et radiophonique), à la préservation (conservation, restauration, mesures d'urgence) et à la numérisation et le microfilmage.

La sous-sous-série porte sur les activités entourant le traitement des archives historiques versées à la Section des archives ou acquises par voie de donation.