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Description archivistique
Fonds Greffe (2002- ). - 2001- .
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Fonds Greffe (2002- ). - 2001- .

  • CA M001 MTL102
  • Fonds
  • 2001-2017

Le fonds reflète principalement ses activités en lien avec les élections, générales et partielles, la réglementation, les commissions permanentes, le processus décisionnel, l'accès à l'information ainsi que la diffusion et la conservatio...

Montréal (Québec). Service du greffe

Bureau de la direction. - 2002-2009

La série concerne principalement les ententes et contrats signés par la Ville de Montréal, la délégation de pouvoir, les nominations au cabinet du maire et au conseil d'agglomération et les emprunts autorisés par le comité exécutif. La série...

Documents légaux. - 2002-2005

La sous-série porte sur les ententes et les contrats des conseils de ville des municipalités avant la réorganisation de 2002 et la nomination sociale de certains organismes relevant de la Ville de Montréal. La sous-série comprend de la correspond...

Contrats par arrondissement. - 2002-2003

Dossier portant sur des décisions prises par des conseils de ville de municipalités avant la réorganisation municipale de 2002 et finalisées par la nouvelle ville de Montréal. Dossier contenant des actes notariés, de la correspondance et des extra...

Délégations de pouvoir. - 2002-2003

La sous-série contient les diverses délégations de pouvoir du maire à la greffière et aux secrétaires d'arrondissements. Titre basé sur le contenu de la sous-série. Les documents sont en français.

Décisions du directeur général. - 2013-

La sous-série porte sur les décisions déléguées du directeur général Alain Marcoux. Les décisions sont versées dans le GDD mais la série a été constituée à la demande du directeur général. Titre basé sur le contenu de la sous-série.

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