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Description archivistique
Collection de dossiers thématiques. - 1556-2000
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Index Rues

Cartes Index développées par le greffe pour faciliter le repérage des dossiers de rues, avant que ces dossiers ne soient décrits dans le catalogue des archives. Ces cartes renvoyaient aux collections initiale (1556-1989 : VM166-1-2) et complémentaire (1989-2000 : VM166-2-2). Elles peuvent également contenir certaines informations sur les rues dont il est question dans les collections.

Les numéros des dossiers de rues indiqués après la décimale signifient :
.1 Homologations - Expropriations - Élargissement
.2 Subdivisions (immeubles)
.3 Démolitions
.4 Servitudes - Jouissance de terrains
.5 Cessions - Rétrocessions - Échange
.6 Taxes
.7 Ventes de lots (achat et locations)
.8 Travaux en régie (plaintes) : Émissaire, eau d'orage, pavages et trottoirs, général
.9 Marges latérales
.10 Sens uniques
.11 Empiétements
.12 Inscriptions au registre
.13 Éclairage de rues
.14 Rues moindre de 66'
.15 Groupe d'événements se rattachant ensemble
.16 Corrections au cadastre
.30 Histoire (toponymie)
.030 Plans
.31 Photos
.32 Général
.33 Circulation
.34 Stationnement
.40 Relevés d'édifices.

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