Procès-verbaux d'assemblées privées. - 1893-1894
- CA M001 P028-A-2-D001
- Dossier
- 1893 à 1894
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Procès-verbaux d'assemblées privées entre 1893 et 1894.
Procès-verbaux d'assemblées privées. - 1893-1894
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Procès-verbaux d'assemblées privées entre 1893 et 1894.
Procès-verbaux d'assemblées privées. - 1894-1896
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Procès-verbaux d'assemblées privées entre 1894 et 1896.
Procès-verbaux d'assemblées privées. - 1896-1899
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Procès-verbaux d'assemblées privées entre 1896 et 1899.
Procès-verbaux d'assemblées privées. - 1899-1902
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Procès-verbaux d'assemblées privées entre 1899 et 1902.
Procès-verbaux d'assemblées privées. - 1902-1904
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Procès-verbaux d'assemblées privées entre 1902 et 1904.
Procès-verbaux d'assemblées privées. - 1904-1907
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Procès-verbaux d'assemblées privées entre 1904 et 1907.
Procès-verbaux d'assemblées privées. - 1908-1909
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Procès-verbaux d'assemblées privées entre 1908 et 1909.
Règlements du village. - 1878-1895
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Sous-série contenant les règlements du village de Saint-Louis du Mile-End de 1 à 80 accompagnés des avis publics et des certificats de publication.
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Recueil de copies de lettres envoyées par le maire ou le secrétaire-trésorier, témoignant des activités de gestion du territoire et des services accordés aux citoyens. Recueil comprenant un index.
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Recueil de copies de lettres envoyées par le maire et le secrétaire-trésorier, témoignant de la gestion municipale, des mises en demeure et des plaintes.
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Recueil de copies de lettres envoyées généralement par des percepteurs.
Répertoire des documents de la municipalité. - 1878-1895
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Répertoire chronologique des documents reçus par la municipalité du village de Saint-Louis du Mile-End.
Activités scolaires. - 1893 -1909
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Dossier portant sur l'institut de sténographie Perrault, sur la Commission scolaire d'Outremont et sur l'Académie Mont-Royal de A. Lussier. Dossier comprenant de la correspondance et des circulaires scolaires.
Activités socio-culturelles. - 1884-1909
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Dossier portant sur les activités de la Société Saint-Jean-Baptiste, du Comité fédéral du troisième centenaire de Québec et de la Société Saint-Joseph de Burlington. Dossier portant plus particulièrement sur la fête de Dieu, la fête de la Saint-Jean-Baptiste et sur la fanfare philharmonique. Dossier comprenant de la correspondance et des invitations.
Affaires juridiques. - 1878-1909
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Dossier portant principalement sur la Compagnie des chars urbains, la Compagnie de tramways du parc et de l'île, la Montreal Water and Power Company et la Montreal Island Water and Electric Company ainsi que sur différents litiges. Dossier comprenant de la correspondance, des poursuites, des mises en demeure et des opinions légales.
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Dossier relatif à l'annexion de la Ville de Saint-Louis à la Cité de Montréal. Dossier portant sur les activités de la commission spéciale d'annexion, sur l'enregistrement des votes et sur l'opinion des citoyens en regard de l'annexion. Dossier contenant de la correspondance, un rapport, un extrait de procès-verbal de la commission spéciale d'annexion, une pétition et une requête.
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Dossier portant sur le système d'aqueduc, la Montréal Water & Power Company, la consommation d'eau, les tuyaux d'aqueduc et la qualité de l'eau. Dossier comprenant de la correspondance, une estimation de la consommation en eau et un certificat d'analyse de l'eau.
Comité d'exposition. - 1880-1899
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Dossier portant sur les activités de la Compagnie d'exposition de la Société de l'agriculture et de la Compagnie des chars urbains, notamment en ce qui a trait à l'Exposition coloniale et indienne à Londres et aux terrains occupés par la Compagnie d'exposition. Dossier comprenant de la correspondance et une circulaire d'exposition.
Constitution de la municipalité. - 1909
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Dossier portant sur la constitution de la municipalité et sur les amendements à la charte. Dossier contenant des textes de lois et des requêtes de citoyens.
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Dossier portant sur le paiement de taxes et sur les impôts des particuliers. Dossier comprenant de la correspondance adressée au secrétaire trésorier, un avis public et un règlement sur les taxes.
Décisions du conseil. - 1878-1905
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Dossier portant sur les décisions du conseil de ville de Saint-Louis, du village de Lorimier et de la ville d'Outremont, ainsi que sur l'Ordre des forestiers catholiques, sur la Commission des chemins à barrières de Montréal et sur le comité d'annexion. Dossier comprenant des extraits de procès-verbaux, des rapports et de la correspondance.
Décisions du conseil. - 1891-1908
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Dossier portant sur Joseph Prosper Louis Bérubé, Napoléon Belcourt, François Jubinville, Frédéric Guyen, Israel Charbonneau, Joseph Ouellette et Émile Vanier ainsi que sur la Montreal Water & Power Company, sur la Montreal Island Water & Electric Company et sur la Compagnie des chars urbains. Dossier contenant de la correspondance, des sommations, des résolutions, des notifications et des protêts.
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Dossier portant sur les égouts du boulevard Saint-Laurent et des rues Villeneuve, Hutchison, Mont-Royal, Édouard-Charles, Saint-Louis, Young et Fairmont ainsi que sur le raccordement d'égout avec Montréal et le pompage des égouts. Dossier comprenant de la correspondance, des projets de contrat, un plan de surveillance des travaux d'égout et une résolution du conseil.
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Dossier portant principalement sur les activités électorales de la municipalité du village de Saint-Louis du Mile-End et de la ville de Saint-Louis. Dossier comprenant des livres de poll, un recensement ainsi que des serments d'offices du maire et des conseillers.
Fait partie de Fonds Municipalité de la ville de Saint-Louis. - 1878-1914
Dossier portant sur des réclamations de paiement, sur des ventes de propriétés à la ville, sur des emprunts par la ville, sur des paiements d'amendes, sur le financement par la ville et sur les travaux publics. Dossier comprenant de la correspondance, des accusés de réception de paiement, un avis public, des rapports financiers et des rapports d'estimateur.