Documents provenant des cours. - 31 juillet 1896 - 18 octobre 1989
- CA M001 P004-B-2-D001
- Dossier
- 31 juillet 1896 - 18 octobre 1989.
Fait partie de Fonds Village de Lorimier. - 1894-1910
Documents provenant des cours. - 31 juillet 1896 - 18 octobre 1989
Fait partie de Fonds Village de Lorimier. - 1894-1910
Correspondance et autres documents. - 2 janvier 1909 - 18 avril 1910
Fait partie de Fonds Village de Lorimier. - 1894-1910
Rôle de perception pour canaux d'égouts. - Corporation du village de Lorimier 1898-1909. - 1898-1909
Fait partie de Fonds Village de Lorimier. - 1894-1910
Vraie copie du rôle de perception pour canaux d'égouts comprenant aussi un rôle spécial de répartition pour trottoirs permanents pour 1907-1908, un rôle spécial de répartition pour expropriations pour 1907.
Rôle général de perception. - Municipalité de Lorimier [1904-1909]. - 1904-1909
Fait partie de Fonds Village de Lorimier. - 1894-1910
Rôle de perception des taxes générales, taxes sur les chiens, taxes d'égouts et les taxes d'arrérages.
Recette générale. - Dépense générale. - 1er décembre 1908 - 3 juin 1909
Fait partie de Fonds Village de Lorimier. - 1894-1910
Livre de gages. - 30 juillet 1908 - 3 juin 1909
Fait partie de Fonds Village de Lorimier. - 1894-1910
Procès-verbaux. - 14 juillet 1908 - 29 mai 1909
Fait partie de Fonds Village de Lorimier. - 1894-1910
Registre de procès-verbaux comprenant aussi des assermentations et des certificats de règlement.
Opinions légales. - 5 janvier 1909 - 26 mai 1909
Fait partie de Fonds Village de Lorimier. - 1894-1910
Documents provenant des cours. - 29 janvier 1903 - 12 mai 1909
Fait partie de Fonds Village de Lorimier. - 1894-1910
Registres des causes des juges de paix. - 5 novembre 1906 - 30 avril 1909
Fait partie de Fonds Village de Lorimier. - 1894-1910
Caisse. - 20 décembre 1907 - 16 janvier 1909
Fait partie de Fonds Village de Lorimier. - 1894-1910
Livre de caisse comprenant aussi une liste de frais pour les réparations aux égouts de M.J.E. Wilder.
Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Lorimier. - 1906-1908
Fait partie de Fonds Village de Lorimier. - 1894-1910
Copie du rôle d'évaluation de 1905 amendé en 1905, 1906, 1907 et 1908.
Rôle d'évaluation de la municipalité du Village de Lorimier. - 1908
Fait partie de Fonds Village de Lorimier. - 1894-1910
Rôle d'évaluation amendé en 1908.
Registre des comptes. - 1900-1908
Fait partie de Fonds Village de Lorimier. - 1894-1910
Registre de comptes comprenant aussi un index, des bilans financiers et des arrérages de taxes de la municipalité du village de la Côte-Visitation.
Correspondance et autres documents. - 5 janvier 1908 - 23 décembre 1908
Fait partie de Fonds Village de Lorimier. - 1894-1910
Opinions légales. - 27 janvier 1908 - 22 décembre 1908
Fait partie de Fonds Village de Lorimier. - 1894-1910
Recette générale. - Dépense générale. - 2 janvier 1907 - 30 novembre 1908
Fait partie de Fonds Village de Lorimier. - 1894-1910
Livre de gages. - 1er février 1907 - 23 juillet 1908
Fait partie de Fonds Village de Lorimier. - 1894-1910
Procès-verbaux. - 24 janvier 1905 - 14 juillet 1908
Fait partie de Fonds Village de Lorimier. - 1894-1910
Registre de procès-verbaux comprenant aussi des assermentations, des procès-verbaux et des rôles de votation de l'assemblée publique des électeurs propriétaires de biens-fonds imposables et des certificats de publication de règlements.
Caisse. - 15 mars 1907 - 20 décembre 1907
Fait partie de Fonds Village de Lorimier. - 1894-1910
Correspondance et autres documents. - 2 janvier 1907 - 16 décembre 1907
Fait partie de Fonds Village de Lorimier. - 1894-1910
Opinions légales. - 26 mars 1907 - 12 décembre 1907
Fait partie de Fonds Village de Lorimier. - 1894-1910
Règlements. - 13 mars 1895 - 3 décembre 1907
Fait partie de Fonds Village de Lorimier. - 1894-1910
Caisse. - 15 décembre 1905 - 14 mars 1907
Fait partie de Fonds Village de Lorimier. - 1894-1910
Rôle d'évaluation de la municipalité du village de Lorimier. - 1905-1906
Fait partie de Fonds Village de Lorimier. - 1894-1910
Rôle d'évaluation de 1905 amendé en 1905 et 1906.