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Description archivistique
Fonds Village de Lorimier. - 1894-1910
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Fonds Village de Lorimier. - 1894-1910

  • CA M001 P004
  • Fonds
  • 1894-1910

Le fonds fournit des informations partielles sur les activités du village de Lorimier. Le fonds est constitué des séries suivantes : Conseil municipal, comprenant les procès-verbaux et les règlements; Documents légaux et juridiques, comprenant des opinions légales, des documents provenant des cours et des registres des causes des juges de paix; Documents comptables et financiers, comprenant des rôles d'évaluation et de perception foncières, des rôles d'améliorations locales, des livres de caisse, des grands livres, des registres de comptes et des livres de gages; Recensement, correspondance et autres documents. Titre basé sur le contenu du fonds. Les documents sont en français. Saisie dans Archilog : Nathalie Dorothée.

Village de Lorimier

Procès-verbaux. - 10 décembre 1900 - 24 janvier 1905

Registre de procès-verbaux comprenant aussi des assermentations, un rôle de votation pour l'élection de conseillers, des procès-verbaux et des rôles de votation de l'assemblée publique des électeurs propriétaires de biens-fonds imposables et des certificats de publication de règlements.

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