- CA M001 P023-A-1-D001
- Dossier
- [18??]
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Acte pour amender les dispositions de l'acte d'incorporation de la Ville de Saint-Henri.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Acte pour amender les dispositions de l'acte d'incorporation de la Ville de Saint-Henri.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Extrait de la charte de la cité, 58 Vict., chap. 51 et des statuts révisés de la province de Québec (1888) concernant les élections municipales.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Loi amendant la charte de la cité de Saint-Henri.
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 1905
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Recueil des procès-verbaux comprenant aussi un index et un extrait d'un procès-verbal du Comité de police.
Titre basé sur le contenu du document.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier comprenant aussi des avis publics et des certificats de publication.
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier comprenant aussi des avis publics.
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier comprenant aussi des avis publics et des certificats de publication.
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier comprenant des avis publics, des certificats de publication et un copie d'un procès-verbal de l'assemblée des électeurs propriétaires.
Titre basé sur le contenu des documents.
Index aux archives, contrats, protêts et autres divers. - 1875-1903
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Index servant d'instrument de repérage pour les documents légaux et juridiques numérotés de 60 à 411 couvrant les années 1891 à 1901.
Documents numérotés. - 1891-1901
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier contenant les documents légaux et juridiques numérotés de 60 à 411.
Titre basé sur le contenu des documents.
Documents non numérotés. - [187?]-1905
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier contenant des documents légaux et juridiques non numérotés.
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Rôle d'évaluation de 1890 amendé en 1890.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Rôle d'évaluation de 1891 amendé en 1891.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Rôle d'évaluation de 1892 amendé en 1892.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Rôle d'évaluation de 1893 amendé en 1893. Chaque cahier contient une description des limites de son quartier.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Rôle d'évaluation de 1894 amendé en 1894.
Rôle d'évaluation. - Quartiers Saint-Jacques et Saint-Augustin. - 1895-1898
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
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Rôle d'évaluation. - 1896-1901
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Rôle d'évaluation comprenant aussi des avis publics.
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