- CA M001 P023-A-1
- Sous-série
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Acte pour amender les dispositions de l'acte d'incorporation de la Ville de Saint-Henri.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Extrait de la charte de la cité, 58 Vict., chap. 51 et des statuts révisés de la province de Québec (1888) concernant les élections municipales.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Loi amendant la charte de la cité de Saint-Henri.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Sous-série contenant des procès-verbaux, des index et des assermentations.
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Recueil des procès-verbaux comprenant aussi des assermentations.
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 1885-1889
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Recueil des procès-verbaux comprenant aussi un index et des assermentations.
Titre basé sur le contenu du document.
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 1889-1893
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Recueil des procès-verbaux comprenant aussi un index et des assermentations.
Titre basé sur le contenu du document.
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 1893-1895
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Recueil des procès-verbaux comprenant aussi un index et des assermentations.
Titre basé sur le contenu du document.
Document restauré en novembre 2006 par Nicole Billard : pages nettoyées à sec, reliure refaite, plats laminés, pages de garde ajoutes, jaquette de mylar, boîtier de conservation.
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 1895-1897
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Recueil des procès-verbaux comprenant aussi un index et des assermentations.
Titre basé sur le contenu du document.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 1897-1899
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Recueil des procès-verbaux comprenant aussi un index et des assermentations.
Titre basé sur le contenu du document.
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 1900-1902
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Recueil des procès-verbaux comprenant aussi un index, des assermentations et des extraits de procè-verbaux.
Titre basé sur le contenu du document.
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 1903-1905
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Recueil des procès-verbaux comprenant aussi un index et des assermentations.
Titre basé sur le contenu du document.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908