- CA M001 P023-A-1-D001
- Dossier
- [18??]
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Acte pour amender les dispositions de l'acte d'incorporation de la Ville de Saint-Henri.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Acte pour amender les dispositions de l'acte d'incorporation de la Ville de Saint-Henri.
Documents non numérotés. - [187?]-1905
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier contenant des documents légaux et juridiques non numérotés.
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier contenant un plan de terrains à vendre et un plan indiquant les tuyaux pour la distribution de l'eau.
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier comprenant aussi des avis publics et des certificats de publication.
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier comprenant des avis publics, des certificats de publication et un copie d'un procès-verbal de l'assemblée des électeurs propriétaires.
Titre basé sur le contenu des documents.
Documents non numérotés. - 1875-1891
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Titre basé sur le contenu des documents.
Index aux archives, contrats, protêts et autres divers. - 1875-1903
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Index servant d'instrument de repérage pour les documents légaux et juridiques numérotés de 60 à 411 couvrant les années 1891 à 1901.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
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Dossier contenant les documents numérotés de 103 à 249.
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier contenant les documents numérotés de 1 à 102.
Titre basé sur le contenu des documents.
Documents numérotés. - 1876-1877
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier contenant les documents numérotés de 251 à 313.
Titre basé sur le contenu des documents.
Grand livre comptes spéciaux. - 1877-1884
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Recueil comprenant un index.
Titre basé sur le contenu du document.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier contenant les documents numérotés de 388 à 466 1/2.
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier contenant les documents numérotés de 314 à 387.
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Recueil comprenant un index.
Titre basé sur le contenu du document.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier contenant les documents numérotés de 467 à 552
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier contenant les documents numérotés de 635 à 683 1/2.
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier contenant les documents numérotés de 553 à 634.
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier contenant les documents numérotés de 803 à 862.
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier contenant les documents numérotés de 684 à 800.
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier contenant les documents numérotés de 863 à 935.
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier contenant les documents numérotés de 936 à 989.
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier contenant les documents numérotés de 1095 à 1149.
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier contenant les documents numérotés de 990 à 1043.
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier contenant les documents numérotés de 1183 à 1264.
Titre basé sur le contenu des documents.