Rôle spécial de cotisation pour l'égout collecteur. - 1889-1894
- CA M001 P023-D-3-D001
- Dossier
- 1889 à 1894
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Titre basé sur le contenu du registre.
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Rôle spécial de cotisation pour l'égout collecteur. - 1889-1894
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Titre basé sur le contenu du registre.
Rôle spécial de cotisation égouts. - 1895-1905
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Registre comprenant aussi un index. Titre basé sur le contenu du registre.
Rôle d'évaluation. - Quartiers Saint-Jacques et Saint-Augustin. - 1895-1898
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Rôle d'évaluation de 1894 amendé en 1894.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Rôle d'évaluation comprenant aussi des avis publics.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Rôle d'évaluation. - 1896-1901
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Rôle d'évaluation comprenant aussi des avis publics.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Rôle d'évaluation de 1893 amendé en 1893. Chaque cahier contient une description des limites de son quartier.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Rôle d'évaluation de 1892 amendé en 1892.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Rôle d'évaluation de 1891 amendé en 1891.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Rôle d'évaluation de 1890 amendé en 1890.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Rôle de perception. - 1904-1905
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Registre comprenant aussi de la correspondance.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier comprenant aussi des avis publics et des certificats de publication.
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier comprenant aussi des avis publics.
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier comprenant aussi des avis publics et des certificats de publication.
Titre basé sur le contenu des documents.
Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 1905
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Recueil des procès-verbaux comprenant aussi un index et un extrait d'un procès-verbal du Comité de police.
Titre basé sur le contenu du document.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier contenant un plan de la distribution de l'eau, un plan de la rue Notre-Dame, un plan de la propriété de la succession D.J. Greenshields, un plan de la propriété de O. Patenaude, un plan de la place Saint-Henri et un plan cadastral.
Titre basé sur le contenu des documents.
Fait partie de Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908
Dossier contenant un plan de terrains à vendre et un plan indiquant les tuyaux pour la distribution de l'eau.
Titre basé sur le contenu des documents.