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Description archivistique
Fonds Cité de Saint-Henri. - 1875-1908 Dossier Avec objets numériques
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Recueil des procès-verbaux du Conseil. - 1893-1895

Recueil des procès-verbaux comprenant aussi un index et des assermentations.

Titre basé sur le contenu du document.

Document restauré en novembre 2006 par Nicole Billard : pages nettoyées à sec, reliure refaite, plats laminés, pages de garde ajoutes, jaquette de mylar, boîtier de conservation.

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